Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre relatif à la gravure, l'impression et le façonnage des outils de communication et imprimé
II.1.2)Code CPV principal30122100 Système d'impression offset numérique
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
L'Objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement, est l'impression des supports de communication et imprimés administratifs de la Communauté d'agglomération du Pays Voironnais.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 530 213.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports presses numériques* à feuilles type 36 x 52 (formats 33 x 48 à 36 x 57 cm) ou équivalentes, à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage.
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30122100 Système d'impression offset numérique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
Optimisé pour l'impression de supports presses numériques* à feuilles type 36 x 52 (formats 33 x 48 à 36 x 57 cm) ou équivalentes
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset type 36 x 52 (formats 32 x 46 à 36 x 52 cm) ou équivalentes
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30122100 Système d'impression offset numérique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset type 36 x 52 (formats 32 x 46 à 36 x 52 cm) ou équivalentes
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72 x 102 (formats 64 x 90 à 74 x 104 cm) ou équivalentes
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30122100 Système d'impression offset numérique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72x102 (formats 64x90 à 74x104 cm) ou équivalentes
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines d'impression d'affiches > 120 x 160 cm (sérigraphie, jet d'encre, ?), à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79810000 Services d'impression
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines d'impression d'affiches > 120 x 160 cm (sérigraphie, jet d'encre, ?), à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset avec sécheur ou équivalentes
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30122100 Système d'impression offset numérique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset avec sécheur ou équivalentes
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports presses numériques* à feuilles type 36x52 (formats 33x48 à 36x57 cm) ou équivalentes, à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie Champagnac
Adresse postale: zi de Sistrières 5 Rue Félix Daguerre
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 20 532.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports presses numériques* à feuilles type 36x52 (formats 33x48 à 36x57 cm) ou équivalentes, à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Techniccolor
Adresse postale: 9 chemin de la plaine
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 20 532.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports presses numériques* à feuilles type 36x52 (formats 33x48 à 36x57 cm) ou équivalentes, à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie du Pont de Claix
Adresse postale: ZA des Bauches — 9 chemin de la Plaine
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 20 532.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports presses numériques* à feuilles type 36x52 (formats 33x48 à 36x57 cm) ou équivalentes, à l'exception des photocopieurs et traceurs d'épreuvage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie Cusin
Adresse postale: BP 80154 — Meyrie
Ville: Bourgoin Jallieu
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 20 532.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset type 36x52 (formats 32x46 à 36x52 cm) ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Techniccolor
Adresse postale: 9 chemin de la plaine
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 13 750.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset type 36x52 (formats 32x46 à 36x52 cm) ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie Notre Dame
Adresse postale: 80 rue Vaucanson
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 13 750.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset type 36x52 (formats 32x46 à 36x52 cm) ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie Champagnac
Adresse postale: ZI de Sistrières, 5 rue Félix Daguerre
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 13 750.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset type 36x52 (formats 32x46 à 36x52 cm) ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie Cusin
Adresse postale: BP 80154 — Meyrie
Ville: Bourgoin Jallieu
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 13 750.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72x102 (formats 64x90 à 74x104 cm) ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 23
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Techniccolor
Adresse postale: 9 chemin de la plaine
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 22 895.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72x102 (formats 64x90 à 74x104 cm) ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 23
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie Notre Dame
Adresse postale: 80 rue Vaucanson
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 22 895.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72x102 (formats 64x90 à 74x104 cm) ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 23
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie du Pont de Claix
Adresse postale: ZA des Bauches — 9 chemin de la Plaine
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 22 895.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72x102 (formats 64x90 à 74x104 cm) ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 23
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie Champagnac
Adresse postale: ZI de Sistrières, 5 rue Félix Daguerre
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 22 895.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines d'impression d'affiches > 120x160 cm (sérigraphie, jet d'encre, ?), à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 22
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Visiance
Adresse postale: ZI Les Loges
Ville: Veauche
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 916.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines d'impression d'affiches > 120x160 cm (sérigraphie, jet d'encre, ?), à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 22
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Techniccolor
Adresse postale: 9 chemin de la plaine
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 916.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines d'impression d'affiches > 120x160 cm (sérigraphie, jet d'encre, ?), à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 22
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie Notre Dame
Adresse postale: 80 rue vaucanson
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 916.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines d'impression d'affiches > 120x160 cm (sérigraphie, jet d'encre, ?), à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 22
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie du Pont de Claix
Adresse postale: ZA des Bauches — 9 chemin de la Plaine
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 916.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset avec sécheur ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 18
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Techniccolor
Adresse postale: 9 chemin de la plaine
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 71 458.25 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset avec sécheur ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 18
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie Notre Dame
Adresse postale: 80 rue Vaucanson
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 71 458.25 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset avec sécheur ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 18
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Nouvelle Imprimerie Delta
Adresse postale: 47 rue Ampère — BP 99
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 71 458.25 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Optimisé pour l'impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset avec sécheur ou équivalentes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/04/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 18
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Imprimerie du Pont de Claix
Adresse postale: ZA des Bauches — 9 chemin de la Plaine
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 71 458.25 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
Il s'agit d'un marché à bons de commandes sans montant minimum ni montant maximum. Les montant annoncés sont des montants estimatifs par lot comme suit:
— Lot 1 : 820130,00
— lot 2 : 55 000,00
— lot 3 : 22 895,75
— lot 4 : 15 667,00
— lot 5 : 285 833,00
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-grenoble@juradm.frTéléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.5)Date d’envoi du présent avis:17/07/2018