Fournitures - 314768-2017

10/08/2017    S152    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Chenôve: Repas préparés

2017/S 152-314768

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Chenôve
Adresse postale: 2 place Pierre Meunier, BP 130
Ville: Chenôve
Code NUTS: FRC1
Code postal: 21303
Pays: France
Courriel: marches.publics@ville-chenove.fr
Téléphone: +33 380515500

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-chenove.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale (Ccas)
Adresse postale: 2 place Pierre Meunier Bp 130
Ville: Chenôve Cedex
Code NUTS: FRC1
Code postal: 21303
Pays: France
Courriel: ccas@mairie-chenove.fr
Téléphone: +33 380515611

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-chenove.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS de chenôve.

Numéro de référence: 2017003FD
II.1.2)Code CPV principal
15894200
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation concerne la fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS de Chenôve comportant 3 lots (fournitures et livraison de repas, sandwichs, repas froids, buffets, goûters, pique-niques). Marché réservé. Accord-Cadres à bons de commande. Groupement de commandes ville et CCAS de Chenôve.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 430 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de repas

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894200
55521200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1
Lieu principal d'exécution:

13 sites de livraison (à titre indicatif et non exhaustif).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS. Le nombre de repas pour remise en température commune et CCAS réalisé en 2016 est de 102 560 repas. La répartition par service est indiquée dans le CCP. Marché réservé pour ce lot en application de l'article 36.2 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Marché en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variante obligatoire: denrées présentant des marqueurs de qualité label rouge. Le candidat devra obligatoirement présenter une offre proposant des denrées avec les spécifications qualitatives: boeuf, veau et volaille label rouge. Dans le cadre de cette variante obligatoire, le label sera appliqué 2 fois par mois.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de sandwichs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811511
55521200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1
Lieu principal d'exécution:

4 sites de livraison différents principalement (nombre non exhaustif et à titre indicatifs).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de sandwichs concernant principalement les accueils de loisirs et les sports, peut également concerné d'autres services communaux si besoin (petite enfance par exemple). Le nombre de sandwichs réalisé en 2016 est de 1 358. La répartition par service est indiquée dans le CCP. Marché non réservé pour ce lot. Marché en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de buffets, goûters et pique-niques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894220
55520000
55521200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de buffets, goûters et pique-niques concerne principalement les scolaires, les accueils de loisirs et les sports mais peut concerner d'autres services communaux (petite enfance par exemple). Le nombre de repas froids réalisé en 2016 est de 1 622 et les goûters de 12 000. La répartition par service est indiquée dans le CCP. Marché réservé pour ce lot en application de l'article 36.2 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Marché en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée
Justification:

Le décret autorise une réduction du délai ordinaire de 5 jours pour un appel d'offres ouvert lorsque l'acheteur accepte la soumission des offres par voie électronique.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 070-132130
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017003FD
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de repas

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/08/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société DESIE
Adresse postale: 1 rue antoine becquerel
Ville: Chenôve
Code NUTS: FRC1
Code postal: 21300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 360 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 270 405.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017003FD
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de sandwichs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/08/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société SHCB
Adresse postale: 100 rue de luzais
Ville: Saint-Quentin Fallavier
Code NUTS: FRK24
Code postal: 38070
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 16 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 14 409.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017003FD
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture et livraison de buffets, goûters et pique-niques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/08/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société DESIE
Adresse postale: 1 rue antoine becquerel
Ville: Chenôve
Code NUTS: FRC1
Code postal: 21300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 54 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 57 009.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas Bp 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différents
Adresse postale: 53 boulevard vivier merle
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: +33 472770520
Fax: +33 478928316
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas Bp 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/08/2017