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Services - 315976-2021

22/06/2021    S119

France-Vandœuvre: Services de centres de vacances

2021/S 119-315976

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis d’attribution de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Vandœuvre
Adresse postale: 7 rue de Parme
Ville: Vandœuvre
Code NUTS: FR France
Code postal: 54500
Pays: France
Courriel: van_serv_marc@vandoeuvre.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.vandoeuvre.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marchespublics.grand-nancy.org
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Organisation des séjours classes de neige et découverte pour les écoles de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy

Numéro de référence: VAND2108-2109
II.1.2)Code CPV principal
55242000 Services de centres de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne l'organisation des séjours classes de neige et découverte pour les écoles de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 819 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe de neige

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne l'organisation des séjours en classes de neige pour l'écoles de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est exécutoire à compter du 1.9.2021, pour une période d'un an. Le marché est reconductible deux fois. Chaque période de reconduction est d'un an. Le marché ne pourra excéder trois ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classes découverte

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Le présente lot concerne l'organisation des séjours en classes de découverte pour les écoles de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est exécutoire à compter du 1.9.2021, pour une période d'un an. Le marché est reconductible deux fois. Chaque période de reconduction est d'un an. Le marché ne pourra excéder trois ans.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 045-113588
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAND2108
Lot nº: 1
Intitulé:

Classes de neige

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Ville: Louveciennes
Code NUTS: FR France
Code postal: 78430
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 429 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 429 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAND2109
Lot nº: 2
Intitulé:

Classes de découverte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Ville: Louveciennes
Code NUTS: FR France
Code postal: 78430
Pays: France
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 390 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 390 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Marché est passé selon une procédure adaptée conformément aux article L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique, précisant qu'un marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, peut être passé selon une procédure adaptée quelle que soit la valeur estimée du besoin (service d'hôtellerie et de restauration).

— l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.9.2021, le marché est reconductible deux fois, la durée totale toute période confondue ne peut dépasser trois ans;

— le prix moyen du séjour proposé par l'entreprise est de 867,22 EUR HT (enfants + adultes) pour le lot nº 1 et 791,88 EUR HT pour le lot nº 2 (enfants et adultes);

— l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commandes.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/06/2021