Fournitures - 316355-2015

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09/09/2015    S174    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Aix-en-Provence: Textiles et articles connexes

2015/S 174-316355

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Groupements de commandes
109 avenue du Petit Barthélémy, bâtiment administratif — 2ème étage
Point(s) de contact: Groupement des commandes hôtelières
13617 Aix-en-Provence Cedex 1
France
Téléphone: +33 442161754
E-mail: groupement.hotelier@ch-montperrin.fr
Fax: +33 442161750

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://www.klekoon.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Textiles.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Établissements adhérents au Groupement (dépts 13 et 84).
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Linge de lit, d'hôtellerie, chemise patient.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2018

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: T.01
1)Description succincte
Alèse — polyester/Coton.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: T.02
1)Description succincte
Alèse recyclable.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: T.03
1)Description succincte
Champ opératoire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: T.04
1)Description succincte
Couche pour bébé.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: T.05
1)Description succincte
Couverture non feu.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: T.06
1)Description succincte
Couverture sécuritaire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: T.07
1)Description succincte
Couvre-Lit imprimé.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: T.08
1)Description succincte
Couvre-Lit armuré.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: T.09
1)Description succincte
Linge de lit.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: T.10
1)Description succincte
Linge de lit prêt à l'emploi.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: T.11
1)Description succincte
Housses de protection imperméables.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: T.12
1)Description succincte
Gant de toilette.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: T.13
1)Description succincte
Matelas et housse.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: T.14
1)Description succincte
Matelas haute sécurité.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: T.15
1)Description succincte
Molleton.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16 Intitulé: T.16
1)Description succincte
Oreiller et traversin.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17 Intitulé: T.17
1)Description succincte
Serviette de table.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18 Intitulé: T.18
1)Description succincte
Bavoirs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19 Intitulé: T.19
1)Description succincte
Serviette de toilette — tissu éponge.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20 Intitulé: T.20
1)Description succincte
Torchon.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21 Intitulé: T.21
1)Description succincte
Filet de lavage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22 Intitulé: T.22
1)Description succincte
Sac à linge.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 23 Intitulé: T.23
1)Description succincte
Chemise patient.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 24 Intitulé: T.24
1)Description succincte
Chemise patient croisée.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

19200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Aucun cautionnement ni garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations seront financées selon les crédits inscrits à l'etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (Eprd) de chaque établissement. Paiement par virement administratif. Conformément à l'article 98 du CMP, le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements de santé et de 30 jours pour les établissements à caractère social et médico-social.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire Dc2 à compléter sous peine d'irrecevabilité.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire Dc2 à compléter sous peine d'irrecevabilité.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Formulaire Dc2 à compléter sous peine d'irrecevabilité.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Avis de préinformation

Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 23-037470 du 3.2.2015

IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5.10.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com La livraison d'échantillons est obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
13006 Marseille
E-mail: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret — CS 80001
13282 Marseille Cedex 6
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
4.9.2015