Varer - 317517-2015

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10/09/2015    S175

Luxembourg-Luxembourg: Fournitures jetables pour la restauration

2015/S 175-317517

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Commission européenne
Adresse postale: bâtiment Jean Monnet, bureau A1/029
Ville: Luxembourg
Code postal: 2920
Pays: Luxembourg
À l'attention de: Office «Infrastructures et logistique» — Luxembourg, unité OIL.06, secteur 002 «Contrats et appels d'offres»
E-mail: oil-appels-offres@ec.europa.eu
Fax: +352 4301-32109

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://ec.europa.eu/oil/index_fr.htm

Accès électronique à l'information: https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-display.html?cftId=1040

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures jetables pour la restauration.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: — lot 1: Luxembourg-ville et environs (Luxembourg),
— lot 2: Bruxelles et environs (Belgique).
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'articles jetables en papier, carton, plastique et divers pour les besoins des services de la restauration et des infrastructures sociales (notamment crèches et garderie) de la Commission européenne basés à Luxembourg (lot 1) et à Bruxelles (lot 2).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39222100 Fournitures jetables pour restauration

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Pour l'étendue du marché, veuillez consulter l'annexe I.A. «Bordereau des prix».
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Fournitures jetables pour la restauration
1)Description succincte
Fourniture d'articles jetables en papier, carton, plastique et divers pour les besoins des services de la restauration et des infrastructures sociales (notamment crèches et garderie) de la Commission européenne basés à Luxembourg.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39222100 Fournitures jetables pour restauration

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Livraison à Luxembourg et environs.
Lot nº: 2 Intitulé: Fournitures jetables pour la restauration
1)Description succincte
Fourniture d'articles jetables en papier, carton, plastique et divers pour les besoins des services de la restauration et des infrastructures sociales (notamment crèches et garderie) de la Commission européenne basés à Bruxelles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39222100 Fournitures jetables pour restauration

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Livraison à Bruxelles et environs.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les modalités sont détaillées dans le projet de contrat.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les modalités sont détaillées dans le cahier des clauses administratives.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les modalités sont détaillées dans le cahier des clauses administratives.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 les modalités sont détaillées dans le cahier des clauses administratives.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
OIL06/PO/2015/057.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19.10.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
Toutes les langues officielles de l'UE
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23.10.2015 - 15:00

Lieu:

bâtiment Jean Monnet, rue Albert Wehrer à Luxembourg, salle A1/040A.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: 1 seule personne par soumissionnaire est admise. Les détails se trouvent au point 1.7 du cahier des clauses administratives.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Les documents d'appel d'offres seront disponibles pour téléchargement à l'adresse indiquée au point I.1). Le site web pourra être mis à jour régulièrement et c'est la responsabilité des soumissionnaires de vérifier les mises à jour et les modifications pendant la période d'ouverture de l'appel.
 Les opérateurs économiques intéressés sont invités à s'inscrire via le site web (e-tendering). De cette manière, ils seront informés par le système de passation de marchés publics en ligne des éventuelles mises à jour disponibles pour le présent appel d'offres. Dans le cas où les soumissionnaires ne prendraient pas connaissance d'une information complémentaire relative au présent appel d'offres sur ce site web, la Commission n'en sera pas tenue responsable.
 Aucune version papier ne sera délivrée.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal de l'Union européenne
Adresse postale: rue du Fort Niedergrünewald
Ville: Luxembourg
Code postal: 2925
Pays: Luxembourg
E-mail: generalcourt.registry@curia.europa.eu
Téléphone: +352 4303-1
Fax: +352 4303-2100

VI.4.2)Introduction des recours

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: vous pouvez envoyer vos commentaires concernant la procédure d'attribution au pouvoir adjudicateur indiqué au point I.1). Si vous estimez qu'il y a eu mauvaise administration, vous pouvez introduire une plainte auprès du Médiateur européen dans les 2 ans à compter de la date à laquelle vous avez eu connaissance des faits à l'origine de la plainte (voir http://www.ombudsman.europa.eu). Une telle plainte n'a pas pour effet de suspendre la période pour introduire un recours ou d'ouvrir une nouvelle période pour introduire un recours. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution, vous pouvez introduire un recours à l'instance indiquée au point VI.4.1).

VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Office «Infrastructures et logistique» — Luxembourg, à l'attention de Mme Inez Jacquemyn
Adresse postale: bâtiment Jean Monnet, rue Alcide de Gasperi
Ville: Luxembourg
Code postal: 2920
Pays: Luxembourg
E-mail: inez.jacquemyn@ec.europa.eu
Téléphone: +352 4301-36491
Fax: +352 4301-33789

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31.8.2015