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Fournitures - 318440-2021

25/06/2021    S121

France-Marne-la-Vallée: Anesthésie et réanimation

2021/S 121-318440

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Union des groupements d'achats publics
Numéro national d'identification: tvafr51776056467
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77444
Pays: France
Courriel: BVenacter@ugap.fr
Téléphone: +33 164732577
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ugap.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-public.gouv.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=791379&orgAcronyme=a2w
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=791379&orgAcronyme=a2w
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=791379&orgAcronyme=a2w
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Autre activité: Centrale d'achats

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Réanimation néonatale et exécution des prestations associées

Numéro de référence: 20U085
II.1.2)Code CPV principal
33170000 Anesthésie et réanimation
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Réanimation néonatale et exécution des prestations associées.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 11 480 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Incubateur de transport

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33170000 Anesthésie et réanimation
51410000 Services d'installation de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
33152000 Incubateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Suisse, Monaco, Andorre.

II.2.4)Description des prestations:

Incubateur de transport.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 760 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de la date indiquée sur l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Incubateur ouvert avec matelas gel chauffant

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51410000 Services d'installation de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
33152000 Incubateurs
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Suisse, Monaco, Andorre.

II.2.4)Description des prestations:

Incubateur ouvert avec matelas gel chauffant.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de la date indiquée sur l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Incubateur ouvert avec matelas mousse et tiroir cassette radio

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51410000 Services d'installation de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
33152000 Incubateurs
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Suisse, Monaco, Andorre.

II.2.4)Description des prestations:

Incubateur ouvert avec matelas mousse et tiroir cassette radio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de la date indiquée sur l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Incubateur fermé de soins

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51410000 Services d'installation de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
33152000 Incubateurs
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Suisse, Monaco, Andorre.

II.2.4)Description des prestations:

Incubateur fermé de soins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 920 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de la date indiquée sur l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Incubateur fermé d'élevage

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51410000 Services d'installation de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
33152000 Incubateurs
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Suisse, Monaco, Andorre.

II.2.4)Description des prestations:

Incubateur fermé d'élevage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de la date indiquée sur l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Incubateur hybride à ouverture/fermeture électrique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51410000 Services d'installation de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
33152000 Incubateurs
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Suisse, Monaco, Andorre.

II.2.4)Description des prestations:

Incubateur hybride à ouverture/fermeture électrique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de la date indiquée sur l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Incubateur hybride à ouverture/fermeture à assistance pneumatique

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51410000 Services d'installation de matériel médical
33152000 Incubateurs
80320000 Services de formation médicale
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Suisse, Monaco, Andorre.

II.2.4)Description des prestations:

Incubateur hybride à ouverture/fermeture à assistance pneumatique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de la date indiquée sur l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rampe chauffante

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51410000 Services d'installation de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
33170000 Anesthésie et réanimation
33172200 Appareils de réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Suisse, Monaco, Andorre.

II.2.4)Description des prestations:

Rampe chauffante.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de la date indiquée sur l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareil de photothérapie de contact

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51410000 Services d'installation de matériel médical
33170000 Anesthésie et réanimation
80320000 Services de formation médicale
33172200 Appareils de réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Suisse, Monaco, Andorre.

II.2.4)Description des prestations:

Appareil de photothérapie de contact.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de la date indiquée sur l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tunnel de photothérapie intensive

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51410000 Services d'installation de matériel médical
33170000 Anesthésie et réanimation
80320000 Services de formation médicale
33172200 Appareils de réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Suisse, Monaco, Andorre.

II.2.4)Description des prestations:

Tunnel de photothérapie intensive.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de la date indiquée sur l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bilirubinomètre

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51410000 Services d'installation de matériel médical
33170000 Anesthésie et réanimation
80320000 Services de formation médicale
33124100 Appareils de diagnostic
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, départements d'outre-mer, collectivités d'outre-mer, Suisse, Monaco, Andorre.

II.2.4)Description des prestations:

Bilirubinomètre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Le marché peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de la date indiquée sur l'ordre de service, période de reconduction comprise.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les candidats peuvent choisir de répondre avec:

1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation; ou

2) le dispositif «Standard» en utilisant:

2.1) la «lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R. 2143-3 du code de la commande publique;

2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis;

3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffre d'affaires global en euros HT. Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur douze mois au prorata temporis).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/07/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/07/2021
Heure locale: 17:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al. 2 du code de la commande publique.

L'expression «Modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7 du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.

Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation.

La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'article R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: M. le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France
Courriel: Mediateur-interne@ugap.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/06/2021