Fournitures - 318559-2020

08/07/2020    S130

France-Reims: Appareils de spectroscopie

2020/S 130-318559

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Reims Champagne-Ardenne
Adresse postale: 9 boulevard de la Paix — CS 60005
Ville: Reims Cedex
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51724
Pays: France
Courriel: direction.achats@univ-reims.fr
Téléphone: +33 326918501
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-reims.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Université de Reims Champagne-Ardenne
Adresse postale: 9 boulevard de la Paix — CS 60005
Ville: Reims Cedex
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51724
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats et des marchés
Courriel: direction.achats@univ-reims.fr
Téléphone: +33 326918501
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-reims.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=606123&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=606123&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Université de Reims Champagne-Ardenne
Adresse postale: 9 boulevard de la Paix — CS 60005
Ville: Reims Cedex
Code postal: 51724
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats et des marchés
Téléphone: +33 326918501
Courriel: direction.achats@univ-reims.fr
Code NUTS: FRF23 Marne
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-reims.fr/
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=606123&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'un microspectrophotomètre

Numéro de référence: 2020PFACFOU007
II.1.2)Code CPV principal
33114000 Appareils de spectroscopie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition d'un microspectrophotomètre.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33114000 Appareils de spectroscopie
38510000 Microscopes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'un microspectrophotomètre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité des tests réalisés selon le cahier d'essais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Livraison, installation et formation / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Service après-vente / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

To001 — une caméra supplémentaire (proche infrarouge) dont les spécificités sont les suivantes:

— possibilité d'images en transmission dans le proche infrarouge,

— la gamme spectrale possible sera précisée,

— la gamme de valeurs de bandes passantes transmise sera précisée.

Des informations seront apportées concernant la ou les caméras (type de capteur, résolutions selon les domaines).

To002 — un système d'autofocus sera disponible pour permettre la mise au point durant les acquisitions par cartographie. Le pas en Z sera précisé.

To003 — une extension de garantie de deux ans portant la durée de garantie maximale à cinq ans de garantie.

To004 — un contrat de maintenance annuel de trois ans.

To005 — un contrat de maintenance annuel de deux ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Matrice.

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— la fiche fournisseur complétée et accompagnée d'un RIB,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:

—liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— liste d'utilisateurs (établissements et services si possible ayant commandé des équipements avec des configurations identiques ou proches de l'objet de l'accord-cadre).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/09/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Direccte Grand Est
Adresse postale: 60 avenue Daniel Simonnot
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51038
Pays: France
Courriel: pierre.casert@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 326699281
Adresse internet: http://grand-est.direccte.gouv.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA soit 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/07/2020