Fournitures - 318671-2020

Submission deadline has been amended by:  361331-2020
08/07/2020    S130

France-Marseille: Fournitures jetables pour restauration

2020/S 130-318671

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier région de Marseille
Numéro national d'identification: 26130008100484
Adresse postale: Direction des achats 80 rue Brochier
Ville: Marseille Cedex 05
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13354
Pays: France
Courriel: da-marches@ap-hm.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ap-hm.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=604753&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de consommables alimentaires et divers à usage unique pour l'AP-HM

Numéro de référence: DAH200096
II.1.2)Code CPV principal
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de consommables alimentaires et divers à usage unique pour l'AP-HM.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Kits couverts et couverts individuels

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
19520000 Produits en plastique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Plateforme logistique de l'AP-HM — chemin de Saint-Louis-du-Rove — 13016 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Kits couverts et couverts individuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison en routine (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison lors de la 1re commande (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 2
Coût - Nom: Coût (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de notification du marché;

— il est renouvelable ensuite, trois fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gobelets

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

APHM Plate-forme logistique 167 Chemin Saint-Louis-aux-Roves 13016 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Gobelets.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison en routine (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison lors de la 1re commande (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 2
Coût - Nom: Coût (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de notification du marché;

— il est renouvelable ensuite, trois fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bols

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
19732000 Polypropylène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

APHM Plate-forme logistique 167 chemin Saint-Louis-du-Rove 13016 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Bols.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison en routine (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison lors de la 1re commande (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 2
Coût - Nom: Coût (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de notification du marché;

— il est renouvelable ensuite, trois fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles courants de restauration

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

APHM plateforme logistique 167 chemin Saint-Louis-du-Rove 13016 Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Articles courants de restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison en routine (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison lors de la 1ère commande (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 2
Coût - Nom: Coût (détail article 8.2 du règlement de la consultation) / Pondération: 90
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de notification du marché;

— il est renouvelable ensuite, trois fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

k-bis.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/08/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/08/2020
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

— les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: https://www.marches-publics.gouv.fr

— le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: DAH200096. Les offres devront parvenir par voie électronique uniquement par le biais de la plateforme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 7 du règlement de la consultation; — contenu des offres décrit article 6.1 du règlement de la consultation;

— les pièces à produire par l'attributaire du marché sont détaillées à l'article 8.3 du règlement de la consultation;

— les quantités estimatives sont décrites dans l'annexe 1 au règlement de la consultation;

— afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: les candidats devront fournir à l'offre les échantillons énumérés ci-dessous:

—— lot 1: kits couverts et couverts individuels à usage unique (six échantillons de chaque article du lot);

—— lot 2: gobelets (cinq échantillons de chacun des articles du lot);

—— lot 3: bols: afin de réaliser des tests sur les thermoscelleuses de la cuisine centrale (machine MECA S 3000) équipée de dépileur, le candidat devra fournir 50 échantillons de bols polypropylènes résistants à 130ºC avant la date limite de réception des offres (voir détail article 6.2 du règlement de la consultation);

— renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://marches-publics.gouv.fr/

— cette demande doit intervenir au plus tard dix jours avant la date limite de réception des offres;

— une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres;

— les documents de la consultation sont communiqués aux candidats dans les six jours qui suivent la réception de leur demande;

— le mode de règlement choisi par la personne publique est le mandat administratif suivi du virement bancaire;

— le comptable assignataire chargé du paiement est: M. le receveur des finances de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille immeuble le Grand Prado 6 allée Turcat Méry Bâtiment A — 5e étage 13008 Marseille;

— le mode de financement est celui du budget exploitation/investissement — classe 6/2;

— le délai de paiement est de 50 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique;

— le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires;

— la date d'ouverture des plis est donnée à titre prévisionnel.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134833
Fax: +33 491811387
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134833
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/07/2020