Fournitures - 318893-2017

12/08/2017    S154    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Talence: Circulation extracorporelle (CEC)

2017/S 154-318893

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence Cedex
Code NUTS: FRI12
Code postal: 33404
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Téléphone: +33 556795679
Fax: +33 556795357

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-public.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Unité de gestion des contrats
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence Cedex
Code NUTS: FRI12
Code postal: 33404
Pays: France
Courriel: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr
Téléphone: +33 557656679
Fax: +33 556795357

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-public.gouv.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-public.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Unité de gestion des contrats
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence Cedex
Code postal: 33404
Pays: France
Téléphone: +33 557656679
Courriel: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr
Fax: +33 556795357
Code NUTS: FRI12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-public.gouv.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: centre hospitalier
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Dispositifs médicaux stériles pour service de chirurgie cardiaque et de cardiologie CEC, biopsie 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux.

II.1.2)Code CPV principal
33186000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Dispositifs médicaux stériles pour service de chirurgie cardiaque et de cardiologie CEC, biopsie 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 437 700.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Introducteur a valve et voie de prélèvement pour biopsie myocardique CH 7 F ¿ 0.038" voie jugulaire et voie fémorale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000
33182000
33182300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Introducteur a valve et voie de prélèvement pour biopsie myocardique CH 7 F (voie jugulaire et voie fémorale ) ¿ 0.038" — montant estimatif par période: 10 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pince stérile pour biopsie myocardique CH 5.4 F — mâchoire 1.8 mm à 2,4 mm, 50 cm et 100 cm

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000
33182000
33182300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Pince stérile pour biopsie myocardique ch 5.4 F mâchoire 1.8 mm à 2,4 mm, 50 cm et 100 cm — montant estimatif par période: 66 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 198 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guide en «J» PTFE AME fixe pour biopsie myocardique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000
33182000
33182300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Guide en «J» PTFE AME fixe PR biopsie myocardique — montant estimatif par période: 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Canule veineuse percutanée pour ECMO pédiatrique canule traitée avec kit introduction percutanée, canule avec et sans héparine

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000
33182000
33182300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Canule veineuse percutanée pour ECMO pédiatrique canule traitée avec kit introduction percutanée — montant estimatif par période: 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Canule artérielle percutanée pour ECMO pédiatrique taille 8 à 21FR canule traitée avec kit introduction percutanée canule avec et sans héparine

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000
33182000
33182300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Canule artérielle percutanée pour ECMO pédiatrique taille 8 à 21FR — montant estimatif par période: 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pack enfant complet avec oxygenateur à membrane et circuit CEC sous barquette avec shunt barquette pelable 3/16-3/16 et 3/16-1/4 et 1/4-1/4 et 1/4-3/8

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000
33182000
33182300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Pack enfant complet avec oxygenateur à membrane et circuit CEC sous barquette montant estimatif par période: 60 900 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 182 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature (ou papier libre), pour les groupements d'opérateurs économiques. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; preuve d'inscription sur un registre professionnel.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/09/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/09/2017
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Modalités d'ouverture des offres: la date du 15.9.2017 à 12:05 est précisée à titre indicatif. Publications antérieures relatives à la présente consultation: BOAMP: 17-36278; JOUE: 2017/s 055-101247. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 17udmfla233.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/08/2017