Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 319203-2016

15/09/2016    S178

France-Angers: Produits laitiers

2016/S 178-319203

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Ville: Angers
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Code postal: 49933
Pays: France
Point(s) de contact: Bureau des marchés
Courriel: bureaumarche@chu-angers.fr
Téléphone: +33 241353321
Fax: +33 241355504
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-angers.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU Angers — pour les autres adresses se reporter au paragraphe VI 3
Adresse postale: 4 rue Larrey
Ville: Angers Cedex 9
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Code postal: 49933
Pays: France
Courriel: bureaumarche@chu-angers.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-angers.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_sdUho1pTku&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_sdUho1pTku&v=1&selected=0
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous — soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com — soit être déposées au CHU Angers — Pôle ressources matérielles — Direction des services économiques et des achats
Adresse postale: 4 rue Larrey
Ville: Angers Cedex 9
Code postal: 49933
Pays: France
Courriel: bureaumarche@chu-angers.fr
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_sdUho1pTku&v=1&selected=0
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'ovo-produits et produits laitiers pour le groupement de commandes et la centrale d'achats UNIHA.

Numéro de référence: ALIM2016AOLAITIERSno1
II.1.2)Code CPV principal
15500000 Produits laitiers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres pour la fourniture d'ovo-produits et produits laitiers pour le groupement de commandes et la centrale d'achats UNIHA.

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 alinéa 2-67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Les prestations sont réparties en 8 lots. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. L'estimation des quantités demandées par les adhérents figurant dans l'annexe 2 au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au soumissionnaire d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 24 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif cible du marché pour une période de 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 3 fois ce montant cible.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 101
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Territoire Ouest et Outre-Mer — pâtes lisses/fromage frais/yaourts/laits fermentés/desserts lactés et à base de soja.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois allant du 1.3.2017 jusqu'au 28.2.2019. Cette période initiale est reconductible une fois pour une période de 24 mois soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 28.2.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 201
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Territoire Nord — pâtes lisses/fromage frais/yaourts/laits fermentés/desserts lactés et à base de soja.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Se reporter au lot 101.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 301
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Territoire Est — pâtes lisses/fromage frais/yaourts/laits fermentés/desserts lactés et à base de soja.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Se reporter au lot 101.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 401
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Territoire Sud-Est — pâtes lisses/fromage frais/yaourts/laits fermentés/desserts lactés et à base de soja.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Se reporter au lot 101.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 501
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Territoire Sud-Ouest — pâtes lisses/fromage frais/yaourts/laits fermentés/desserts lactés et à base de soja.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Se reporter au lot 101.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 600
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Territoire national — œufs/omelettes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Se reporter au lot 101.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 700
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Territoire national — lait/beurre/crème.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Se reporter au lot 101.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 710
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Territoire national — fromages entiers/prédécoupés/portion individuelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Se reporter au lot 101.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Pour l'appréciation des capacités juridiques, l'opérateur économique remet, à l'appui de sa candidature, les documents suivants:

1. La lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 ou forme libre), dûment complétée par le candidat et par chacun des co-traitants en cas de groupement;

2. Les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché (formulaire DC2 ou format libre).

En application des dispositions de l'article 49 du décret n° 2016-360 et en lieu et place des documents ci-dessus, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), rédigé en français.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

1. Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire;

2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

3. Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures;

4. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants;

5. Lorsque les produits ou les services à fournir sont complexes ou que, à titre exceptionnel, ils doivent répondre à un but particulier, un contrôle effectué par l'acheteur ou, au nom de celui-ci, par un organisme officiel compétent, est établi.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/10/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/10/2016
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

L'unité monétaire: Euro.

Les modalités concernant la dématérialisation figurent dans le dossier de consultation.

Le dépôt des échantillons est obligatoire. Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières. Les dispositions concernant le dépôt des échantillons figurent à l'article 18 du règlement de consultation.

Les renseignements: CHU Angers — 4 rue Larrey — 49933 Angers Cedex 9:

— administratifs: — M. Pailhé — directeur des achats — filière alimentation GCS des CHU et grands CH UNIHA — chef du pôle ressources matérielles,

— M. Renou — direction des services économiques et des achats — tél. 02 41 35 56 20 — fax: 02 41 35 55 04 — mail: parenou@chu-angers.fr

— techniques: Acheteur UNIHA, M. Jean Marc David — tél. 0241356216 — portable: 0683336663 — mail: jean-marc.david@uniha.org

— M. Madiot, ingénieur restauration — CHU Angers — unité de production culinaire — tél. 02 41 35 46 95 ou 02 41 35 50 60 — mail: pimadiot@chu-angers.fr

— renseignements relatifs à le portail d'approvisionnement dématérialisé: M. Routhier — direction des services économiques et des achats — tél. 0241354695 — mail: darouthier@chu-angers.fr

Le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commandes composé de 55 établissements de santé et de la centrale d'achats. La liste des établissements de santé est la suivante:

Chu Angers, CH Aix-en-Provence, CHU Amiens, Hôpital local Saint-Nicolas Angers, CH Avignon, CH Bar-sur-Aube, CH de Côte Basque Bayonne, CH Belfort, CHU Besançon, CHU Bordeaux, CHU Brest, CH Briey, EPHAD Brienne-le-Château, CHU Caen, CHU Clermont-Ferrand, CH Dieppe, CHU Dijon, CH Drôme Nord, CH intercommunal d'Elbeuf-Louviers, Établissement mental de l'Aube à Brienne-le-Château, GCS Medilog (CHD Vendée) à Montaigu, CH Grenoble, CH de la Haute Côte-d'Or à Vitteaux, CH Hénin-Beaumont, CH La Rochelle, CH départemental La Roche-sur-Yon, CH Le Havre, CH Le Mans, CH Lens, CH du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen, CH Libourne, CHRU Lille, CHU Limoges, Hospices civiles Lyon, CHR Metz, CHU Montpellier, CHU Nantes, CHU Nice, CHU Nîmes, CHR Orléans, CH Perpignan, CHU Poitiers, EPHAD Les Arcades à Pouilly-en-Auxois, CHU Reims, CH Roubaix, CHU Rouen, CHU Saint-Étienne, CH Saint-Quentin, CHU Strasbourg, CH intercommunal Toulon, CHU Toulouse, CHRU Tours, CH Troyes, CH Valenciennes, CHU Pointe-à-Pitre.

La centrale du GCS UNIHA est présente sur cette campagne.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2016