Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et livraison de manuels scolaires, manuels en langues étrangères, tests et ouvrages pour psychologues, DVD et Cd-Rom à vocation pédagogique pour la Ville de Paris
Numéro de référence: 2200776
II.1.2)Code CPV principal22112000 Manuels scolaires
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture et livraison de manuels scolaires, manuels en langues étrangères, tests et ouvrages pour psychologues, DVD et Cd-Rom à vocation pédagogique pour la Ville de Paris
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 16ème, 17ème)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22112000 Manuels scolaires
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 16ème, 17ème)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 160 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 900 000 euros HT pour une durée de 24 mois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 18ème et 19ème)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22112000 Manuels scolaires
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 18ème et 19ème)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 105 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 300 000 euros HT pour une durée de 24 mois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères:établissements scolaires de la Ville de Paris, centres scolaires en Hôpital, Centre d'hébergement d'urgence Ivry, RASED et CAPP Paris
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22112000 Manuels scolaires
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères:établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème, 15ème), centres scolaires en Hôpital (dont un situé au Kremlin-Bicêtre), le Centre d'hébergement d'urgence d'ivry, les RASED et CAPP tout Paris
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 195 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 345 000 euros HT pour une durée de 24 mois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 11ème, 12ème, 20ème) et sites de l'aide Sociale à l'enfance
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22112000 Manuels scolaires
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 11ème, 12ème, 20ème) et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 125 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22112000 Manuels scolaires
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 40 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
dvd et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22112000 Manuels scolaires
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
22110000 Livres imprimés
30237380 CD-ROM
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
dvd et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 9 000 euros HT et d'un montant maximum de 110 000 euros HT pour une durée de 24 mois
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (partie iv b 1a) et 3) du Dume).Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique/ financière et technique/professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie iv c 1b) du Dume). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique/ financière et technique/professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental détaillées à l'article 3 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 12/07/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 12/07/2022
Heure locale: 14:00