Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 320858-2020

09/07/2020    S131

France-Boulogne-sur-Mer: Prothèses

2020/S 131-320858

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Adresse postale: rue Jacques Monod
Ville: Boulogne-sur-Mer
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 62321
Pays: France
Point(s) de contact: Services économiques
Courriel: marchespublics@ch-boulogne.fr
Téléphone: +33 321993762
Fax: +33 321993003
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-boulogne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JE9H1ROaIV
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de prothèses orthopédiques pour le compte du Centre hospitalier de Boulogne-sur- Mer

Numéro de référence: YM794
II.1.2)Code CPV principal
33184000 Prothèses
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de prothèses orthopédiques pour le compte du Centre hospitalier de Boulogne-sur- Mer.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184000 Prothèses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de prothèses orthopédiques pour le compte du Centre hospitalier de Boulogne-sur- Mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Coût - Nom: Coût / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2021
Fin: 31/01/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux fois à chaque date anniversaire, sans que la durée totale ne puisse excéder 36 mois. Il expirera irrévocablement le 31.1.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimatif selon quantités définies au DCE.

Le marché est décomposé en dix lots décrits au cahier des charges.

Pour le lot 1: les marchés seront passés sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande avec minimum et sans maximum. Deux candidats maximum seront retenus. L'attribution des commandes se fera selon une clé de répartition définie au cahier des charges.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2 à 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184000 Prothèses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de prothèses orthopédiques pour le compte du Centre hospitalier de Boulogne-sur- Mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Coût - Nom: Coût / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2021
Fin: 31/01/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 2 fois à chaque date anniversaire, sans que la durée totale ne puisse excéder 36 mois. Il expirera irrévocablement le 31/01/2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimatif selon quantités définies au DCE.

Le marché est décomposé en dix lots décrits au cahier des charges.

Pour les lots 2 à 10: les marchés seront passés sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses cotraitants éventuels: DC1;

2) déclarations sur l'honneur prévues à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique (DC1);

3) tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (DC2), conformément à l'article R. 2142-3 du code de la commande publique;

4) en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

5) documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

6) certificat d'assurance responsabilité civile;

7) extrait Kbis.

Le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http:

// minefe.gouv.fr et joints au dossier.

Pour chacun des sous-traitants, le candidat devra joindre les éléments de candidature mentionnés ci-dessus.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/09/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/09/2020
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

— Renseignements administratifs:

Aurore Macquet, responsable Marchés, Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer,

+33 3219938 68

— Renseignements techniques:

Mme Baes, Mme Dumont, service des dispositifs médicaux de la pharmacie du CHG Boulogne- sur-Mer, Tél.: +33 321993992.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative; — référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/07/2020