Fournitures - 321059-2020

09/07/2020    S131

France-Dole: Livres imprimés

2020/S 131-321059

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Grand Dole
Adresse postale: place de l'Europe
Ville: Dole
Code NUTS: FRC22 Jura
Code postal: 39108
Pays: France
Courriel: commandepublique@grand-dole.fr
Téléphone: +33 384797840
Fax: +33 384797843
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grand-dole.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de livres non scolaires, CD et DVD pour le réseau des médiathèques

II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de livres non scolaires, CD et DVD assortie d'une prestation, à titre gracieux, de services tels que: offices, conseils, partenariat culturel, à l'exception du lot 3, pour le réseau des médiathèques du Grand Dole.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 236 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fonds adulte

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22 Jura
Lieu principal d'exécution:

Médiathèques Dole et Tavaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fonds adulte.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires:

— titulaire no 1: librairie passerelle — SIRET: 39211469000028 — 39100 Dole;

— titulaire no 2: SAS Decitre — SIRET: 95651314700192 — 69371 Lyon Cedex.

La durée de l'accord-cadre est de 47 mois.

Le montant de l'accord-cadre est indéfini, montant minimal 80 000 EUR HT sans montant maximal.

Les prix sont fermes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fonds jeunesse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22 Jura
Lieu principal d'exécution:

Médiathèques Dole et Tavaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fonds jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires:

— titulaire no 1: Sandales d'Empédocle — SIRET: 35051777700024 — 25000 Besançon;

— titulaire no 2: librairie passerelle — SIRET: 39211469000028 — 39100 Dole.

La durée de l'accord-cadre est de 47 mois.

Le montant de l'accord-cadre est indéfini, montant minimal 52 000 EUR HT sans montant maximal.

Les prix sont fermes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fonds CD et DVD

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22 Jura
Lieu principal d'exécution:

Médiathèques de Dole et Tavaux

II.2.4)Description des prestations:

Fonds CD et DVD.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires:

— titulaire no 1: RDM Vidéo SA — SIRET: 31752630900057 — 95110 Sannois;

— titulaire no 2: CVS — SIRET: 34841061400021 — 93100 Montreuil.

La durée de l'accord-cadre est de 47 mois.

Le montant de l'accord-cadre est indéfini, montant minimal 60 000 EUR HT sans montant maximal.

Les prix sont fermes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fonds BD adulte et jeunesse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22 Jura
Lieu principal d'exécution:

Médiathèques de Dole et de Tavaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fonds BD adulte et jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée de l'accord-cadre est de 47 mois.

Le montant de l'accord-cadre est indéfini, montant minimal 33 200 EUR HT sans montant maximal.

Les prix sont fermes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fonds comtois

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22 Jura
Lieu principal d'exécution:

Médiathèques de Dole et de Tavaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fonds comtois.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée de l'accord-cadre est de 47 mois.

Le montant de l'accord-cadre est indéfini, montant minimal 10 800 EUR HT sans montant maximal.

Les prix sont fermes.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 227-556537
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de livres non scolaires, CD et DVD pour le réseau DEDS médiathèques — lot no 1: fonds adulte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie passerelle
Numéro national d'identification: 39211469000028
Adresse postale: 16 bis rue de la Sous-Préfecture
Ville: Dole
Code NUTS: FRC22 Jura
Code postal: 39100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de livres non scolaires, CD et DVD pour le réseau DEDS médiathèques — lot no 2: fonds jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sandales d'Empédocle
Numéro national d'identification: 35051777700024
Adresse postale: 95 Grande Rue
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC22 Jura
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 52 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 52 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de livres non scolaires, CD et DVD pour le réseau DEDS médiathèques — lot no 3: fonds CD et DVD

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RDM Vidéo SA
Numéro national d'identification: 31752630900057
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FRC22 Jura
Code postal: 95110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 60 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de livres non scolaires, CD et DVD pour le réseau DEDS médiathèques — lot no 4: fonds BD adulte et jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie passerelle
Numéro national d'identification: 39211469000028
Adresse postale: 16 bis Grande Rue
Ville: Dole
Code NUTS: FRC22 Jura
Code postal: 39100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 33 200.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 33 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de livres non scolaires, CD et DVD pour le réseau DEDS médiathèques — lot no 5: fonds comtois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L'Intranquille Plazza
Numéro national d'identification: 80253435400013
Adresse postale: 59 rue des Granges
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC22 Jura
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 800.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/07/2020