Fournitures - 321677-2017

16/08/2017    S155    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Reims: Enregistreurs

2017/S 155-321677

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU Reims
Numéro national d'identification: 265100057 00487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Ville: Reims Cedex
Code NUTS: FRF23 Not specified
Code postal: 51092
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des marchés publics
Courriel: cellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone: +33 326832720
Fax: +33 326832581

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-reims.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: CHU de Reims — ressources biomédicales
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Ville: Reims Cedex
Code NUTS: FRF23 Not specified
Code postal: 51092
Pays: France
Point(s) de contact: M. Sonke Franck (Référent technique)
Courriel: fsonketchoupo@chu-reims.fr
Téléphone: +33 326784923
Fax: +33 326787417

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-reims.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345622&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims — cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage — bureau CMP 01
Ville: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France
Point(s) de contact: M. Thiefin Geoffroy (Référent administratif)
Téléphone: +33 326832720
Courriel: cellulemarches@chu-reims.fr
Code NUTS: FRF23 Not specified

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-reims.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'enregistreurs d'holter cardiaque et de 2 réfrigérateurs pour l'activité de lactarium.

Numéro de référence: CE140-2017
II.1.2)Code CPV principal
32331500 Enregistreurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation, la mise en service d'enregistreurs d'holter cardiaque avec leurs stations de lecture associées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Ils seront destinés au service d'explorations fonctionnelles cardio-vasculaires de l'hôpital Robert Debré. Le marché public a également pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation, la mise en service de 2 réfrigérateurs pour l'activité de lactarium au Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Ils seront destinés au service biberonnerie de l'hôpital Maison Blanche. Le marché public comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage de ces équipements. Le marché public est divisé en 2 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32331500 Enregistreurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Not specified
Lieu principal d'exécution:

CHU de Reims 51092 Reims Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Composante no 1:

Acquisition d'enregistreurs d'holter cardiaque. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.

Composante no2:

Acquisition de Stations de lecture associées aux enregistreurs d'holter cardiaque. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.

Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: minimum = 16 / estimée = 16 / maximum = 40 (pour la composante no 1)

quantité ou étendue: 2 (pour la composante no 2).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 34
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 21
Critère de qualité - Nom: Ecologie et développement durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39711130 Réfrigérateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Not specified
Lieu principal d'exécution:

CHU de Reims 51092 Reims Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de Réfrigérateurs pour l'activité de lactarium. Ce lot comprend également la formation des utilisateurs.

Quantité ou étendue: 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 34
Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 21
Critère de qualité - Nom: Ecologie et développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 1
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes à l'initiative de l'acheteur:

Variantes en solution alternative à l'offre de base:

Les candidats peuvent proposer en variante la(les) solution(s) alternative(s) à l'offre de base présentant les caractéristiques suivantes:

— enregistreur de température à disque sur 7 jours (+/- 1 jour).

— Porte vitrée pour réfrigérateur.

Les variantes sont facultatives.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:

a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).

B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/10/2017
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/10/2017
Heure locale: 00:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.

Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015:

* La composante no 1 du lot no 1 est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum.

* La composante no 2 du lot no 1 et le lot no 2 sont des marchés.

Le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.

En ce qui concerne la composante no 1 du lot no 1, le marché public est passé pour une période de 4 ans, à compter de la date de réception de la notification.

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr,

— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims — cellule des marchés publics, pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage — bureau CMP 01 51092 Reims Cedex ou télécopie au 03 26 83 25 81).

Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr,

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Des présentations des matériels sont obligatoires, sous peine de rejet des offres.

Ces présentations doivent être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai.

L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP, qui est en accès libre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr.

Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.

Pour ces présentations, les candidats amèneront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187

Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: Article L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)

— référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4.4.2014, Département de Tarn-Et-Garonne.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/08/2017