Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 322491-2016

17/09/2016    S180

France-Angers: Prothèses

2016/S 180-322491

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Ville: Angers Cedex 9
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Code postal: 49933
Pays: France
Point(s) de contact: Bureau des marchés
Courriel: bureaumarche@chu-angers.fr
Téléphone: +33 0241357818
Fax: +33 0241355504
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-angers.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de prothèses, orthèses externes et d'épithèses faciales.

Numéro de référence: AHOTE/2016/AOno1/prothèse
II.1.2)Code CPV principal
33184000 Prothèses
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 1.8.2016 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.8.2016. Cette période initiale est reconductible tacitement 3 fois, soit 2 périodes de 12 mois et une dernière période qui prendra fin le 31.7.2020.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 327 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184000 Prothèses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Chu Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Prothèses et orthèses externes et grand appareillage sur mesure.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184000 Prothèses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Prothèses et orthèses externes standard:

— pour les patients hospitalisés (prise en charge par le CHU),

— pour les patients consultants (prise en charge par la sécurité sociale).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (évaluée au vu des fiches techniques et des échantillons fournis / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184000 Prothèses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Colliers cervicaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (évaluée au vu des fiches techniques et des échantillons fournis / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184000 Prothèses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Epithèses/prothèses faciales pour le service de chirurgie maxillo-faciale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualité du service évaluées au vu d'un mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution (exécution et livraison) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 102-181296
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20160360
Lot nº: 1
Intitulé:

Prothèses et orthèses externes et grand appareillage sur mesure

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proteor — lot multi- attributaire — se reporter au paragraphe VI.3 pour les 2 autres attributaires
Adresse postale: 6 rue de la Redoute
Ville: Dijon
Code NUTS: FR261 Côte-d'Or
Code postal: 21078
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 260 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20160361
Lot nº: 2
Intitulé:

Prothèses et orthèses externes standard

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proteor
Adresse postale: 6 rue de la Redoute
Ville: Dijon
Code NUTS: FR261 Côte-d'Or
Code postal: 21078
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 45 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20160363
Lot nº: 3
Intitulé:

Colliers cervicaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Thuasne
Adresse postale: 27 rue de la Jomayere
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FR715 Loire
Code postal: 42031
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20160377
Lot nº: 4
Intitulé:

Epithèses/prothèses faciales pour le service de chirurgie maxillo-faciale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/09/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Laboratoire Durand
Adresse postale: 44 rue de Gigant
Ville: Nantes
Code NUTS: FR511 Loire-Atlantique
Code postal: 44100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les marchés ont été signés le 1.9.2016 pour le marché 20160377 et le 29.7.2016 pour les autres marchés. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Les montants indiqués sont des montants estimatifs pour 12 mois. Ces marchés sont conclus sans montant minimum ni maximum.

Le lot 1 étant multi-attributaire, les 2 autres attributaires sont: Ortho-Maine — 49100 Angers. — Altermatt — 49100 Angers.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/09/2016