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Fournitures - 322735-2018

25/07/2018    S141    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Avignon: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires

2018/S 141-322735

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Ville: Avignon cedex 9
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84909
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés
Courriel: servicemarches@vaucluse.fr
Téléphone: +33 432407953

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com

Adresse du profil d’acheteur: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Bâtiment des nouvelles archives départementales — acquisition de boîtes et fournitures de conservation destinées au reconditionnement des documents patrimoniaux en préparation du déménagement

II.1.2)Code CPV principal
30199500
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de boîtes et fournitures de conservation des documents historiques sur papier et parchemin aux archives départementales de Vaucluse. Ces produits sont destinés, en particulier, aux ateliers de (re)conditionnement des documents d'archives avant leur déménagement dans un nouveau bâtiment. Le linéaire d'archives qui sera traité est estimé entre 12 et 15 km.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boîtes en carton de type celloderme

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30193700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Boites avec couvercle attenant, à ouverture intégrale de type «Coffret», ouverture à la française, y compris lien(s) de fermeture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pochettes-Registres

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30193700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Les pochettes registre seront réalisées en une seule pièce, elles auront 4 rabats, des rainures espacées de 1 cm facilitant le pliage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Caisses en carton ondulé

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30193700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Caisse (ou «containers) avec couvercle séparé en carton ondulé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: qualité des fournitures / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chemises, papiers et autres fournitures de conservation

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30193700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Chemises prédécoupées en papier, papier permanent, plaques de mousse en plastazote, chiffon microfibre synthétique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: qualité des fournitures / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 051-112504
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018/00207
Lot nº: 4
Intitulé:

Chemise, papiers et autres fournitures de conservation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/07/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CTS France
Adresse postale: 26 Passage Thiere
Ville: Paris
Code NUTS: FRL06
Code postal: 75011
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum — montant maximum 40 000 EUR HT.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nimes cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786

Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/07/2018