Fournitures - 322944-2020

10/07/2020    S132

France-Marseille: Bijoux

2020/S 132-322944

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental 13
Numéro national d'identification: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13256
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Martine Vassal
Courriel: Contact.sampcs@departement13.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches.departement13.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.departement13.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.departement13.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.departement13.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (treize lots distincts)

Numéro de référence: 2019-0688
II.1.2)Code CPV principal
18513000 Bijoux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (treize lots distincts).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Thés, infusions et accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15860000 Café, thé et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Arles 13200.

II.2.4)Description des prestations:

Thés, infusions et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 500 EUR HT et maximal de 4 000 EUR HT soit minimum 2 000 EUR HT et maximum 16 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vins d'inspiration romaine

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Vins d'inspiration romaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 1 000 EUR HT et maximal de 8 000 EUR HT soit minimum 4 000 EUR HT et maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Huiles d'olive et produits à base d'huile d'olive d'inspiration romaine

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15411110 Huile d'olive
15870000 Condiments et assaisonnements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Huiles d'olive et produits à base d'huile d'olive d'inspiration romaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 500 EUR HT et maximal de 4 000 EUR HT soit minimum 2 000 EUR HT et maximum 16 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gastronomie romaine

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15870000 Condiments et assaisonnements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Gastronomie romaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 1 000 EUR HT et maximal de 8 000 EUR HT soit minimum 4 000 EUR HT et maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lampes à huile romaines

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31520000 Lampes et appareils d'éclairage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Lampes à huile romaines.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 1 000 EUR HT et maximal de 8 000 EUR HT soit minimum 4 000 EUR HT et maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bijoux d'inspiration romaine

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18513000 Bijoux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Bijoux d'inspiration romaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 1 000 EUR HT et maximal de 8 000 EUR HT soit minimum 4 000 EUR HT et maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Monnaies et médailles

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18512000 Pièces de monnaie et médailles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Monnaies et médailles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 1 000 EUR HT et maximal de 8 000 EUR HT soit minimum 4 000 EUR HT et maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Verres romains antiques

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39299000 Verrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Verres romains antiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 1 000 EUR HT et maximal de 8 000 EUR HT soit minimum 4 000 EUR HT et maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Céramiques romaines antiques

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Céramiques romaines antiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 1 000 EUR HT et maximal de 8 000 EUR HT soit minimum 4 000 EUR HT et maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Écharpes d'inspiration provençale

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18422000 Écharpes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Écharpes d'inspiration provençale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé sans montant minimal et pour un montant annuel maximal de 8 000 EUR HT soit maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux et jouets traditionnels d'inspiration provençale

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Jeux et jouets traditionnels d'inspiration provençale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé sans montant minimal et pour un montant annuel maximal de 5 000 EUR HT soit maximum 20 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments de musique en céramique d'inspiration provençale

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37310000 Instruments de musique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Instruments de musique en céramique d'inspiration provençale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé sans montant minimal et pour un montant annuel maximal de 5 000 EUR HT soit maximum 20 000 EUR HT sur sa durée totale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bague d'aïe inspirée de la foire de Beaucaire

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18513000 Bijoux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

13200 Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Bague d'aïe inspirée de la foire de Beaucaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cet accord-cadre est passé sans montant minimal et pour un montant annuel maximal de 8 000 EUR HT soit maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/08/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/09/2020
Heure locale: 10:00
Lieu:

Marseille.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bon de commande. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du département des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr — La remise des candidatures et des offres doit se faire exclusivement par voie électronique. La signature électronique n'est pas exigée. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué sur le budget du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811389
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Cciral de Marseille 1
Adresse postale: place Félix Baret
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491811389
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille 1
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811389
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/07/2020