Fournitures - 323300-2020

10/07/2020    S132

France-Saint-Maur-des-Fossés: Arbustes

2020/S 132-323300

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro national d'identification: 21940068600016
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Saint-Maur-des-Fossés
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94100
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: marches.publics@mairie-saint-maur.com
Téléphone: +33 145116565

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://stmaur-marches.achatpublic.com

Adresse du profil d’acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts — lots 1 à 8

Numéro de référence: PC-20D40211119
II.1.2)Code CPV principal
03451300 Arbustes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

— fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts — lots 1 à 8;

— accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour les lots 1 à 3 avec application de la méthode dite en cascade et mono-attributaire pour les lots 4 à 8.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 844 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: arbres et arbustes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

52 avenue Barbès 94100 Saint-Maur-des-Fossés.

II.2.4)Description des prestations:

— accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans montant minimum et avec un montant maximum HT par période de 40 000 EUR;

— l'attribution des commandes résultera de l'application de la méthode dite «en cascade» qui consiste à faire appel à l'attributaire dont l'offre a été classée 1re. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, la ville pourra s'adresser à l'attributaire dont l'offre a été classée 2e;

— le montant maxi du marché sera apprécié sur l'ensemble des commandes passées auprès de l'ensemble des titulaires sélectionnés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Modalités et délais de livraison — reprise ou échange / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: plantes vivaces

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

52 avenue Barbès 94100 Saint-Maur-des-Fossés.

II.2.4)Description des prestations:

— accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans montant minimum et avec un montant maximum HT par période de 18 000 EUR;

— l'attribution des commandes résultera de l'application de la méthode dite «en cascade» qui consiste à faire appel à l'attributaire dont l'offre a été classée 1re. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, la ville pourra s'adresser à l'attributaire dont l'offre a été classée 2e;

— le montant maxi du marché sera apprécié sur l'ensemble des commandes passées auprès de l'ensemble des titulaires sélectionnés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon CMT / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Modalités et délais de livraison et reprise et échange / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: plantes annuelles et bisannuelles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

52 avenue Barbès 94100 Saint-Maur-des-Fossés.

II.2.4)Description des prestations:

— accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans montant minimum et avec un montant maximum HT par période de 70 000 EUR;

— l'attribution des commandes résultera de l'application de la méthode dite «en cascade» qui consiste à faire appel à l'attributaire dont l'offre a été classée 1re. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, la ville pourra s'adresser à l'attributaire dont l'offre a été classée 2e;

— le montant maxi du marché sera apprécié sur l'ensemble des commandes passées auprès de l'ensemble des titulaires sélectionnés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Modalités et délais de livraison — reprise ou échange / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: terre végétale et autres substrats

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212400 Terre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

52 avenue Barbès 94100 Saint-Maur-des-Fossés.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum HT par période de 8 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Modalités et délais de livraison — reprise ou échange / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5: Terreau paillis

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212400 Terre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

52 avenue Barbès 94100 Saint-Maur-des-Fossés.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum HT par période de 15 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Modalités et délais de livraison - reprise ou échange / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6: Gazon et graines

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03117200 Graines de plantes à usage spécifique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

52 avenue Barbès 94100 Saint-Maur-des-Fossés.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum HT par période de 15 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Modalités et délais de livraison - reprise ou échange / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7: Engrais

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14310000 Engrais minéraux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

52 avenue Barbès 94100 Saint-Maur-des-Fossés.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum HT par période de 30 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison - reprise ou échange / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8: Fongicides bio et désherbants sélectifs

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24453000 Herbicides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

52 avenue Barbès 94100 Saint-Maur-des-Fossés.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum HT par période de 15 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison - reprise ou échange / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 018-038710
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M207020/1
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts de la Ville — lot 1: Arbres et arbustes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pépinières Châtelain
Numéro national d'identification: 38077732600014
Adresse postale: 50 route de Roissy 95500 Le Thillay
Ville: Le Thillay
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95500
Pays: France

Adresse internet: https://chatelain.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M207020/2
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts de la ville Lot 2: Plantes vivaces

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pépinières Chombart
Numéro national d'identification: 38285855300029
Adresse postale: 4 rue des Osiers 80400 Hombleux
Ville: Hombleux
Code NUTS: FRE23 Somme
Code postal: 80400
Pays: France

Adresse internet: https://chombart.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 72 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M207020/3
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts de la ville Lot 3: Plantes annuelles et bisannuelles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Gaussens
Numéro national d'identification: 41385000900015
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure 64110 Gelos
Ville: Gelos
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64110
Pays: France

Adresse internet: https://gaussens.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M207020/4
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts de la ville Lot 4: Terre végétale et autres substrats

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TEVA
Numéro national d'identification: 34826615300028
Adresse postale: 600 route de Brie
Ville: La Queue-en-Brie
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94510
Pays: France

Adresse internet: https://teva.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 32 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M207020/5
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts de la ville Lot 5: Terreau paillis

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soufflet vigne
Numéro national d'identification: 62378017800033
Adresse postale: Le Pont Rouge — CS 20125 Limas 69654 Villefranche-sur-Saône
Ville: Villefranche-sur-Saône
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69654
Pays: France

Adresse internet: https://souffletvigne.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2207020/6
Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts de la ville Lot 6: Gazon et graines

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soufflet Vigne
Numéro national d'identification: 62378017800033
Adresse postale: Le Pont Rouge — CS 20125 Limas 69654 Villefranche-sur-Saône
Ville: Villefranche-sur-Saône
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69654
Pays: France

Adresse internet: https://souffletvigne.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 60 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M207020/8
Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts de la ville Lot 8: Produits phytosanitaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soufflet vigne
Numéro national d'identification: 62378017800033
Adresse postale: Le Pont Rouge — CS 20125 Limas 69654 Villefranche-sur-Saône
Ville: Villefranche-sur-Saône
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69654
Pays: France

Adresse internet: https://souffletvigne.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M207020/7
Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts de la ville Lot 7: Engrais

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone: +33 160566630

Adresse internet: https://melun.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/07/2020