Fournitures - 325167-2017

18/08/2017    S157

France-Quillan: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice

2017/S 157-325167

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté de communes Pyrénées Audoises
Adresse postale: 1 avenue François Mitterrand — BP 8
Ville: Quillan
Code NUTS: FRJ11 Not specified
Code postal: 11500
Pays: France
Courriel: marie.cros@pyreneesaudoises.fr
Téléphone: +33 468200010
Fax: +33 468315919
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.pyreneesaudoises.com
Adresse du profil d’acheteur: http://e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'un véhicule polybenne 26t équipe d'un bras, d'une grue, de compacteurs embarques, d'une remorque porte caissons, d'un plateau sur berce et de deux caissons.

Numéro de référence: 17POLYOM
II.1.2)Code CPV principal
34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d'un véhicule polybenne 26t équipe d'un bras, d'une grue, de compacteurs embarques, d'une remorque porte caissons, d'un plateau sur berce et de deux caissons.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Châssis

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139000 Châssis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de 11500 Quillan — France.

II.2.4)Description des prestations:

Porteur 6 x 2 remorquant, avec assistance hydraulique à la motricité sur l'essieu avant — PTAC: 26 Tonnes — PTRA: 44 Tonnes

Les prestations sont traitées à prix forfaitaires. Les prix sont fermes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché est donné à titre prévisionnel, le candidat proposera un délai de livraison.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Remorque — grue Hydraulique, Bras de levage, et équipement divers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34223300 Remorques
42414400 Grues montées sur véhicule
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de 11500 Quillan — France.

II.2.4)Description des prestations:

Remorque porte caisson, grue hydraulique, bras de levage et équipements Divers;

Les prestations sont traitées à prix forfaitaires. Les prix sont fermes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché est donné à titre prévisionnel, le candidat proposera un délai de livraison.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:

Le nom et l'adresse du candidat;

Si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint;

Une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/09/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/10/2017
Heure locale: 14:00
Lieu:

Commune de Quillan, 11500.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Ville: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467548156
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional, comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002
Ville: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467548156
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/08/2017