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Fournitures - 326307-2016

21/09/2016    S182

France-Caen: Suppléance orthopédique

2016/S 182-326307

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire Caen
Numéro national d'identification: 26140093100018
Adresse postale: Département achats — cellule marches publics — pôle pharmacie — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Ville: Caen Cedex 9
Code NUTS: FR251 Calvados
Code postal: 14033
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur général
Courriel: hincourt-s@chu-caen.fr
Téléphone: +33 231064314
Fax: +33 231064667
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-caen.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achats-hopitaux.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wQVQ2nJF8j
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wQVQ2nJF8j
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'implants d'orthopédie et dispositifs médicaux stériles à usage unique.

Numéro de référence: PHARMA201688
II.1.2)Code CPV principal
33183000 Suppléance orthopédique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d'implants d'orthopédie et dispositifs stériles à usage unique — 80 lots répartis selon 4 classes thérapeutiques et divers.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lots 1 à 14

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183000 Suppléance orthopédique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Pharmacie Centrale — magasins généraux du CHU 14033 Caen cedex 9.

II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs d'arthroscopie (agrafes ligamentaire, ancre, bouchons de ligament, canule, fixation, implants, vis d'interférence...).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 13/02/2017
Fin: 12/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords cadres seront tacitement reconductibles 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lots 15 à 19

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183000 Suppléance orthopédique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Pharmacie Centrale — magasins généraux du CHU 14033 Caen cedex 9.

II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs médicaux d'articulation épaule (implants et prothèses).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 13/02/2017
Fin: 12/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords cadres seront tacitement reconductibles 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lots 20 à 36

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183000 Suppléance orthopédique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Pharmacie Centrale — magasins généraux du CHU 14033 Caen cedex 9.

II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs médicaux d'articulation Genou hanche (armature, cotyle, prothèse...).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 13/02/2017
Fin: 12/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords cadres seront tacitement reconductibles 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lots 37 à 62

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183100 Implants orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Pharmacie Centrale — magasins généraux du CHU 14033 Caen cedex 9.

II.2.4)Description des prestations:

Implants d'ostéosynthèse (agrafes, broche, clou, fixateur, plaques et vis, système d'enclouage, d'ostéosynthèse, d'ostéotomie, vis...).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 13/02/2017
Fin: 12/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords cadres seront tacitement reconductibles 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lots 63 à 72

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183000 Suppléance orthopédique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Pharmacie Centrale — magasins généraux du CHU 14033 Caen cedex 9.

II.2.4)Description des prestations:

Divers dispositifs d'orthopédie (bol à ciment, fil tressé, implants, ostéotome, système de lavage pulsé...).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 13/02/2017
Fin: 12/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords cadres seront tacitement reconductibles 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lots 73 à 80

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Pharmacie Centrale — magasins généraux du CHU 14033 Caen cedex 9.

II.2.4)Description des prestations:

Divers (bande adhésive, cathéter intracardiaque, huile prévention escarres, pst hydrocellulaire, tousse angiographie neuroradiologie...).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 13/02/2017
Fin: 12/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés publics prennent effet au 13 février 2017 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, pour une durée de 24 mois, à l'exception des lots 74, 78 et 79 qui sont conclus pour 12 mois. Au-Delà de leur première période d'exécution, les contrats seront tacitement reconduit 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs ou Dc1 + Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est

en redressement judiciaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration du candidat: Dc2.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration du candidat: Dc2 et copie des documents attestant de la capacité technique du candidat à réaliser la prestation:

— liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout

document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations;

— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement;

— une description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens

d'étude et de recherche de l'entreprise.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/10/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/10/2016
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Septembre 2020.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/09/2016