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Fournitures - 327717-2021

30/06/2021    S124

France-Privas: Pièces pour machines agricoles

2021/S 124-327717

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du Département — quartier la Chaumette — BP 737
Ville: Privas
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07007
Pays: France
Courriel: Marchespublics@ardeche.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_nVMujh6xt4
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées et prestations occasionnelles pour machines agricoles

Numéro de référence: SA22
II.1.2)Code CPV principal
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne: fourniture et livraison de pièces détachées et prestations occasionnelles pour machines agricoles

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: pièces détachées d'origine Case

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine Case.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La reconduction est tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: pièces détachées d'origine Fendt

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine Fendt.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La reconduction est tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: pièces détachées d'origine Valtra/Valmet

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine Valtra/Valmet.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La reconduction est tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: pièces détachées d'origine Class

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine Class.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La reconduction est tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5: pièces détachées d'origine JCB

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine JCB.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La reconduction est tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6: pièces détachées d'origine Better

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine Better.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La reconduction est tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7: pièces détachées d'origine BM Tractor

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50220000 Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine BM Tractor.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La reconduction est tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8: pièces détachées d'origine New Holland

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine New Holland.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La reconduction est tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 9: pièces détachées d'origine FAE

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50220000 Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine FAE.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La reconduction est tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10: pièces détachées adaptables engins agricoles

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50220000 Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées adaptables engins agricoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La reconduction est tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/07/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/07/2021
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La reconduction est tacite par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/06/2021