Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 328010-2021

30/06/2021    S124

France-Trappes: Livres de bibliothèque

2021/S 124-328010

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Saint-Quentin-en-Yvelines
Adresse postale: service des marchés publics, 1 rue Eugène Hénaff
Ville: Trappes Cedex
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78192
Pays: France
Courriel: julie.gonzalvez@sqy.fr
Téléphone: +33 139448294
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.saint-quentin-en-yvelines.fr/fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794171&orgAcronyme=a2e
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794171&orgAcronyme=a2e
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de livres pour le réseau des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines

Numéro de référence: 2100058
II.1.2)Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre objet de la présente consultation concerne l'acquisition de livres en langues française et étrangères pour le réseau des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines et tout service de Saint-Quentin-en-Yvelines susceptible d'acquérir des livres. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de fictions pour les adultes et la jeunesse avec un office

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fictions pour les adultes et la jeunesse avec un office.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 95
Prix - Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et s'achève au 31.12.2022. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder quatre ans, sous réserve des reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire du présent marché et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 1: 170 000 EUR HT. Les délais de livraison seront proposés par le candidat dans son offre dans le respect des délais minimaux figurant à l'article 3.2 de l'acte d'engagement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de documentaires et de documents en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de documentaires et de documents en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 95
Prix - Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et s'achève au 31.12.2022. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder quatre ans, sous réserve des reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire du présent marché et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 2: 104 000 EUR HT. Les délais de livraison seront proposés par le candidat dans son offre dans le respect des délais minimaux figurant à l'article 3.2 de l'acte d'engagement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de BD, Mangas et Comics pour les adultes et la jeunesse en langue française

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de BD, Mangas et Comics pour les adultes et la jeunesse en langue française.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 95
Prix - Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et s'achève au 31.12.2022. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder quatre ans, sous réserve des reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire du présent marché et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 3: 56 800 EUR HT. Les délais de livraison seront proposés par le candidat dans son offre dans le respect des délais minimaux figurant à l'article 3.2 de l'acte d'engagement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de livres numériques Ebook PNB

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de livres numériques Ebook PNB.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 95
Prix - Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et s'achève au 31.12.2022. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder quatre ans, sous réserve des reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire du présent marché et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à prix unitaires et ne comporte pas de montant minimal, ni maximal. Le dimensionnement des besoins peut être évalué au regard de l'estimation de la valeur annuelle: lot nº 4: 6 600 EUR HT. Le délai de mise à disposition des fichiers est de 48 heures maximum à compter de la commande.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent accompagné des déclarations sur l'honneur contenues dans le DC1 concernant les interdictions de soumissionner;

— en cas de redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

— en cas de signature du pli: le(s) pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat pendant toute la durée de de l'accord-cadre (au moins à hauteur de son offre financière);

— la déclaration du candidat (imprimé DC2) ou document équivalent accompagné des documents suivants, permettant d'évaluer la capacité financière, technique et professionnelle du candidat;

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objets de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la période et le destinataire public ou privé pour lequel la prestation a été exécutée.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Applicable à l'ensemble des lot: le présent contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance du besoin, conformément au 1º de l'article L. 2125-1 et aux articles R. 2121-8, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Les prix unitaires sont ceux du catalogue du titulaire sur lequel sera appliqué la remise renseignée dans l'acte d'engagement. Les prix unitaires sont appliqués aux quantités réellement commandées et exécutées. L'accord-cadre est financé sur le budget de Saint-Quentin-en-Yvelines. Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Une avance sera accordée, à la demande du titulaire, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, selon les modalités définies à l'article 5.2 du CCAP.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/09/2021
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Dans les six mois précédents la fin de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit au deuxième semestre 2025.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

En vertu des articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de candidat individuel et/ou de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, les candidats sont informés que:

— il n'est pas interdit aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;

— il leur est interdit de présenter plusieurs offres en agissant en tant que mandataire de plusieurs groupements;

— en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Saint-Quentin-en-Yvelines — service des marchés publics
Adresse postale: 1 rue Eugène Hénaff
Ville: Trappes Cedex
Code postal: 78192
Pays: France
Courriel: Liv.pham@sqy.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/06/2021