Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: EPLE
I.5)Activité principaleÉducation
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:Numéro de référence: MARCHE 38 01
II.1.2)Code CPV principal30192700 Papeterie
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte: II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30199230 Enveloppes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:
Dans tous les établissements adhérents du groupement d'achats de la Savoie.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:
Dans tous les établissements adhérents du groupement d'achats de la Savoie.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Écriture pour tableaux blancs
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39562000 Feutre
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:
Dans tous les établissements adhérents du groupement d'achats de la Savoie.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 06/09/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 11/09/2019
Heure locale: 08:30
Lieu:
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-grenoble@juradm.frTéléphone: +33 47642900
Fax: +33 476422269
VI.5)Date d’envoi du présent avis:10/07/2019