Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Prélèvements et analyses des eaux destinées à la consommation humaine, des eaux de loisirs, et des eaux minérales naturelles dans le cadre du contrôle sanitaire
Numéro de référence: 2020-11_EAUX
II.1.2)Code CPV principal71900000 Services de laboratoire
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Prélèvements et analyses des eaux destinées à la consommation humaine, des eaux de loisirs, et des eaux minérales naturelles dans le cadre du contrôle sanitaire effectué dans les départements de la région Grand Est.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine dans le cadre du contrôle sanitaire, hors eaux conditionnées, effectué dans le département des Ardennes
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine dans le cadre du contrôle sanitaire, hors eaux conditionnées, effectué dans le département des Ardennes (08).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois (dans la limite totale de marché de 48 mois). Dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire trois mois avant la date de fin de validité du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine et des eaux de baignade, dans le département de l'Aube
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine et des eaux de baignade, dans le département de l'Aube (10).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois (dans la limite totale de marché de 48 mois). Dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire trois mois avant la date de fin de validité du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées et des eaux de piscine dans le département de la Marne
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées et des eaux de piscine dans le département de la Marne (51).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois (dans la limite totale de marché de 48 mois). Dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire trois mois avant la date de fin de validité du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine et des eaux de baignade, dans le département Haute-Marne
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine et des eaux de baignade, dans le département de le la Haute-Marne (52).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois (dans la limite totale de marché de 48 mois). Dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire trois mois avant la date de fin de validité du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine et des eaux de baignade, département Meurthe-et-Moselle
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine et des eaux de baignade, dans le département de la Meurthe-et-Moselle (54)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois (dans la limite totale de marché de 48 mois). Dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire trois mois avant la date de fin de validité du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées dans le département de la Meuse
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées dans le département de la Meuse
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois (dans la limite totale de marché de 48 mois). Dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire trois mois avant la date de fin de validité du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine et des eaux de baignade, dans le département Moselle
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine et des eaux de baignade, dans le département de la Moselle (57).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Prestation de prélèvements et d'analyses des eaux dans le cadre du contrôle sanitaire
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Prestations de prélèvements et d'analyses:
— des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine, des eaux de baignade, des eaux conditionnées minérales (hors thermes) et des eaux minérales (thermes) dans le département des Vosges (88),
— des eaux conditionnées non minérales et des eaux conditionnées minérales (hors thermes) dans le département des Ardennes (08),
— des eaux minérales (thermes) dans le département de la Haute-Marne (52).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois (dans la limite totale de marché de 48 mois). Dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire trois mois avant la date de fin de validité du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine, des eaux de baignade, des eaux conditionnées minérales
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine, des eaux de baignade, des eaux conditionnées minérales (hors thermes) dans le département du Bas-Rhin (67), et des eaux minérales (thermes) dans les départements du Bas-Rhin (67) et de la Moselle (57).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois (dans la limite totale de marché de 48 mois). Dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire trois mois avant la date de fin de validité du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine, des eaux de baignade, des eaux conditionnées minérales
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Prestations de prélèvements et d'analyses des eaux destinées à la consommation humaine hors eaux conditionnées, des eaux de piscine, des eaux de baignade, des eaux conditionnées minérales (hors thermes) dans le département du Haut-Rhin (68).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois (dans la limite totale de marché de 48 mois). Dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire trois mois avant la date de fin de validité du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
