Fournitures - 329868-2022

20/06/2022    S117

France-Marseille: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

2022/S 117-329868

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université d'Aix-Marseille
Numéro national d'identification: 13001533200013
Adresse postale: Jardin du Pharo - 58, Bd Charles Livon
Ville: Marseille Cedex 07
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13284
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la Commande Publique. Pôle des Marchés Publics Campus Timone
Courriel: danielle.henrio@univ-amu.fr
Téléphone: +33 486136854
Fax: +33 491313136
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur, recherche et Innovation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

ACQUISITION D’UN NANOSCAN PET-CT POUR LE CERIMED

Numéro de référence: AMU59-2022
II.1.2)Code CPV principal
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet l’acquisition, l’installation et la mise en service d’un système PET/CT préclinique dédié à l’exploration in vivo du petit animal.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 763 695.00 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

CERIMED sur le Campus Santé d’Aix Marseille Université. Bâtiment A10 (étage -1). 27, boulevard Jean Moulin 13005 MARSEILLE

II.2.4)Description des prestations:

Il s’agit d’un marché simple à prix forfaitaire.

Le marché comprend principalement les prestations suivantes :

L’acquisition du matériel y compris la station de préparation PrepacellTM

La livraison du matériel

L’installation du matériel

La reprise de l’ancien nano PET/CT

La mise en service et la formation des utilisateurs

La garantie d’un an pièces et main d’œuvre, à compter de l’admission de l’équipement

La maintenance de 3 ans à l’issue de l’année de garantie.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires peuvent être passés auprès du titulaire initial du marché si les conditions fixées à l’article susvisé sont réunies.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • absence de concurrence pour des raisons techniques
Explication:

Le CERIMED utilise depuis 2015 du matériel de la société MEDISO. Ces équipements possèdent des données sources produites par les caméras, que seuls ces équipements d’imagerie sont en capacité de récupérer et de retraiter.

La plupart des projets de recherche des partenaires et clients aussi bien académiques qu’industriels sont des projets de développement pluriannuels nécessitant le retraitement des données expérimentales tout au long du projet, il est de ce fait indispensable d’acquérir un équipement répondant à ce besoin. La société RS2D est le représentant exclusif sur le territoire français pour la vente, la distribution et la maintenance des équipements précliniques de la société MEDISO.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 100-276922
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022F980MN0068
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RS2D
Ville: MUNDOLSHEIM
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 763 695.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: https://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: — le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivant), — le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994. Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l’Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/06/2022