Services - 330212-2019

15/07/2019    S134    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée sans mise en concurrence 

France-Nice: Services de musées

2019/S 134-330212

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
147 bd du Mercantour — BP 3007
Nice Cedex 3
06201
France
Point(s) de contact: Monsieur le président du conseil départemental des Alpes-Maritimes
Téléphone: +33 497186000
Courriel: balmarches@departement06.fr
Code NUTS: FRL03

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.e-marches06.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations d'animations au musée des arts asiatiques — lot 8 prestations de Tai Chi Chuan

Numéro de référence: 18S0105
II.1.2)Code CPV principal
92521000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations d'animations au musée des arts asiatiques — lot 8 prestations de Tai Chi Chuan.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 325.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'animations au musée des arts asiatiques lot 8 prestations de Tai Chi Chuan.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible, par décision expresse, 3 fois, pour les mêmes quantités maximum, par période de 12 mois et pour une durée maximale de 48 mois.

Le marché est passé sans quantité minimale et avec une quantité maximale de 40 séances.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Aucune offre ou aucune offre/demande de participation appropriée n'a été déposée en réponse à une procédure ouverte
Explication:

Procédure infructueuse lors de la 1re consultation en appel d'offres, la commission d'attribution a décidé de relancer la procédure en marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201918S0105L08
Intitulé:

Prestations d'animations au musée des arts asiatiques — lot 8 prestations de Tai Chi Chuan

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/06/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
École de Wushu
1711 route de Valbonne
Valbonne
06560
France
Code NUTS: FRL03
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 4 116.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 3 325.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nice
18 avenue des Fleurs, CS 61039
Nice Cedex 1
06050
France
Téléphone: +33 489978600
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104.IV du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché a été signé le 11.6.2019.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Nice
Nice
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/07/2019