Fournitures - 330232-2017

23/08/2017    S160

France-Saint-Herblain: Matériel de sonorisation

2017/S 160-330232

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Ville: Saint-Herblain Cedex
Code NUTS: FRG01 Not specified
Code postal: 44803
Pays: France
Point(s) de contact: M. le maire, Bertrand Affile ou son représentant
Courriel: commandepublique@saint-herblain.fr
Téléphone: +33 228252187
Fax: +33 228252188
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-herblain.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de matériels scéniques pour les services de la Ville de Saint-Herblain.

Numéro de référence: Matériels scéniques
II.1.2)Code CPV principal
32342410 Matériel de sonorisation
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de matériels scéniques pour les services de la Ville de Saint-Herblain. Accord-cadre à bons de commande avec les montants annuels hors taxe suivants:

Lot 1: minimum: 5 000 / maximum: 200 000;

Lot 2: minimum: aucun / maximum: 150 000;

Lot 3: minimum: aucun / maximum: 100 000;

Lot 4: minimum: aucun / maximum: 15 000;

Lot 5: minimum: aucun / maximum: 75 000;

Lot 6: minimum: aucun / maximum: 10 000.

Les accords-cadres ont une durée initiale d'un an à compter de la notification au titulaire éventuellement reconduit 3 fois un an, de manière tacite.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 760 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels son et éclairage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32342410 Matériel de sonorisation
31520000 Lampes et appareils d'éclairage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire, avec les montants annuels en EUR HT suivants: 5 000 minimum — 200 000 maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique: qualité des matériels (30 %) / délais de garantie (15 %) / conditions et modalités du SAV (15 %) / Pondération: 60
Coût - Nom: Montant de l'offre à partir du DQE / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels vidéo

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32323300 Matériel vidéo
32342410 Matériel de sonorisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire avec les montants annuels suivants en EUR HT: aucun minimum / 150 000 maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique: qualité des matériels (30 %), délais de garantie (15 %), conditions et modalités du SAV (15 %) / Pondération: 60
Coût - Nom: Montant de l'offre à partir du DQE / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Praticables

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37420000 Équipements de gymnastique
32342410 Matériel de sonorisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire avec les montants annuels suivants en EUR HT: aucun minimum / 100 000 maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique: qualité des matériels (40 %), délais de livraison (10 %), conditions et modalités du SAV (5 %), délais de garantie (5 %) / Pondération: 60
Coût - Nom: Montant de l'offre à partir du DQE / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de levage

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
32342410 Matériel de sonorisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire avec les montants annuels suivants en EUR HT: aucun minimum / 15 000 maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique: qualité des matériels (30 %), délais de garantie (15 %), conditions et modalités du SAV (15 %) / Pondération: 60
Coût - Nom: Montant de l'offre à partir du DQE / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rideaux de scène et tentures scéniques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
32342410 Matériel de sonorisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire avec les montants annuels suivants en EUR HT: aucun minimum / 75 000 maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique: qualité des matériels (40 %), délais de livraison (10 %), conditions et modalités du SAV (5 %), délais de garantie (5 %) / Pondération: 60
Coût - Nom: Montant de l'offre à partir du DQE / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tapis de danse

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39531000 Tapis
32342410 Matériel de sonorisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mono-attributaire avec les montants annuels suivants en EUR HT: aucun minimum / 10 000 maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique: qualité des matériels (30 %), délais de livraison (10 %) / Pondération: 40
Coût - Nom: Montant de l'offre à partir du DQE / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 067-125836
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-099
Lot nº: 1
Intitulé:

Matériel son et éclairage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/08/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Melpomen
Adresse postale: ZI La Belle Étoile — 6 allée des Sapins — BP 50218
Ville: Carquefou
Code NUTS: FRG01 Not specified
Code postal: 44470
Pays: France
Adresse internet: http://www.melpomen.net
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-100
Lot nº: 2
Intitulé:

Matériel vidéo

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/08/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Melpomen
Adresse postale: ZI La belle étoile — 6 allée des Sapins — BP 50218
Ville: Carquefou
Code NUTS: FRG01 Not specified
Code postal: 44470
Pays: France
Adresse internet: http://www.melpomen.net
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Praticable

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-101
Lot nº: 4
Intitulé:

Matériels de levage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/08/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Melpomen
Adresse postale: ZI La Belle Étoile — 6 allée des Sapins — BP 50218
Ville: Carquefou
Code NUTS: FRG01 Not specified
Code postal: 44470
Pays: France
Adresse internet: http://www.melpomen.net
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-102
Lot nº: 5
Intitulé:

Rideaux de scène et tentures scéniques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/08/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Azur Scenic
Adresse postale: 265 route de la Baronne
Ville: Saint-Jeannet
Code NUTS: FRL03 Not specified
Code postal: 06650
Pays: France
Adresse internet: http://www.azur-scenic.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Tapis de danse

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Publications initiales: BOAMP — avis no 17-45104 publié le 3.4.2017; site www.saint-herblain.fr et profil acheteur le 3.4.2017.

Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de Saint-Herblain, (Service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi. La valeur totale finale indiquée au Ii.1.7) correspond au montant maximum des 4 lots attribués, pour la durée maximum possible. La valeur totale indiquée au V.2.4) correspond au montant maximum du lot, pour la durée maximum possible.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes:

Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) ;

Référé contractuel — art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) ;

Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, no 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/08/2017