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Fournitures - 331285-2021

02/07/2021    S126

France-Paris: Appareils de radiographie

2021/S 126-331285

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: GIP Resah
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75011
Pays: France
Point(s) de contact: biomed@resah.fr
Courriel: Biomed@resah.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.resah.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794333&orgAcronyme=a0z
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794333&orgAcronyme=a0z
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794333&orgAcronyme=a0z
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, installation et mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire

Numéro de référence: 2000068
II.1.2)Code CPV principal
33111000 Appareils de radiographie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation porte sur la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire. La description technique des fournitures et prestations est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant que centrale d'achat «intermédiaire contractuel» au sens de l'article L. 2113-2-2º du code. Ces prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de «Bénéficiaire potentiel» au sens du CCAP et dont la liste est annexée au CCAP. Les prestations sont exécutées en France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM. En cas de mise en oeuvre de la clause de réexamen, elles peuvent également s'exécuter dans les COM. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est exécuté à bons de commandes.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 24 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111000 Appareils de radiographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, Corse, DROM.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot,l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot comporte des prestations supplémentaires éventuelles dont la liste est détaillée dans le règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système d'imagerie (capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes et orthopédiques et d'un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111000 Appareils de radiographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine, Corse, DROM.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'un système d'imagerie (capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes et orthopédiques et d'un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot comporte des prestations supplémentaires éventuelles dont la liste est détaillée dans le règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111000 Appareils de radiographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine, Corse et DROM.

II.2.4)Description des prestations:

Scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) ans à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot comporte des prestations supplémentaires éventuelles dont la liste est détaillée dans le règlement de la consultation.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/09/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Le DCE est téléchargeable sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise — Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Il convient de bien vérifier que les mails transmis, via la plateforme de dématérialisation des marchés publics, ne seront pas réceptionnés dans vos «spams» ou dans vos «courriers indésirables». Il est vivement recommandé aux candidats de remettre une copie de sauvegarde avant la date limite de réception des offres. Les offres doivent être transmises par voie électronique. Les acheteurs pouvant bénéficier de l'accord-cadre (bénéficiaires potentiels) sont les adhérents de la centrale d'achat du GIP Resah dont la liste est annexée au cahier des clauses administratives particulières.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:

— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées;

— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative;

— dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/06/2021