Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Appel d'offres en vue de l'acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques et des notices catalographiques correspondantes en cinq lots
Numéro de référence: 21ff-Dcp-0073-N
II.1.2)Code CPV principal32353000 Enregistrements sonores
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques: Dvd musicaux, de fiction et documentaires, Cd audio, programmes divers et jeux vidéo sur support physique ou digital pour consoles et PC, adultes et jeunesse, et des notices catalographiques correspondantes. Ces documents sont destinés aux différents services municipaux de la ville de Toulon, dont principalement le service des bibliothèques et médiathèques municipales.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 1
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de Dvd de fiction adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place, et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantes montant annuel minimal: 25 000 EUR HT soit 30 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 100 000 EUR HT soit 120 000 EUR TTC.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de un an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois, pour une période de douze mois par décision expresse de la collectivité.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de Dvd documentaires adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantes montant annuel minimal: 6 666 EUR HT soit 8 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 26 666 EUR HT soit 32 000 EUR TTC.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 16 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de un an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois, pour une période de douze mois par décision expresse de la collectivité.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234300 Disques compacts (CD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de Cd audio et des notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux et non musicaux pour les jeunes et les adultes montant annuel minimal: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 26 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de un an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois, pour une période de douze mois par décision expresse de la collectivité.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)32321300 Matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique sur support physique (Cd-Rom / Dvd-Rom / Blu-Ray) ou digital (applications) pour les jeunes et les adultes et des notices catalographiques correspondantes montant annuel minimal: 1 250 EUR HT soit 1 500 EUR TTC. Montant annuel maximal: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de un an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois, pour une période de douze mois par décision expresse de la collectivité.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37532000 Jeux vidéo
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de jeux vidéo pour tous types de consoles et sur PC, sur support physique (Cd-Rom / Dvd Rom / Blu-Ray / cartouches) ou digital, pour les jeunes et les adultes montant annuel minimal: 1 666 EUR HT soit 2 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 6 666 EUR HT soit 8 000 EUR TTC.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de un an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois, pour une période de douze mois par décision expresse de la collectivité.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 30/07/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 17/08/2021
Heure locale: 14:00