Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de pains frais et de pains surgelés pour le Centre hospitalier de Haguenau et la fourniture de pains frais pour la maison de retraite du Centre hospitalier de Haguenau
Numéro de référence: 2020-034
II.1.2)Code CPV principal15811100 Pain
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation porte sur la fourniture de pains frais et de pains surgelés pour le Centre hospitalier de Haguenau et la fourniture de pains frais pour la maison de retraite du Centre hospitalier de Haguenau. Elle est composée de trois lots dont le détail figure dans les pièces techniques. Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition que les caractéristiques techniques stipulées au CCTP soient respectées.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pains surgelés pour le Centre hospitalier de Haguenau
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Site du Centre hospitalier de Haguenau.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pains surgelés pour le Centre hospitalier de Haguenau.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconductions.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pains frais pour le Centre hospitalier de Haguenau
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Site du Centre hospitalier de Haguenau.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pains frais pour le Centre hospitalier de Haguenau.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconductions
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pains frais pour la maison de retraite du Centre hospitalier de Haguenau
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Site de la maison de retraite du Centre hospitalier de Haguenau.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pains frais pour la maison de retraite du Centre hospitalier de Haguenau.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconductions.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 15/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 15/09/2020
Heure locale: 13:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
À l'issue des marchés notifiés dans le cadre de cette consultation: fin 2025.
VI.3)Informations complémentaires:
Le marché s'exécute à compter sa date de notification pour une durée de douze mois. La date prévisionnelle de début d'exécution est le 1.11.2020. Conformément à l'article 11 du règlement de la consultation, une fourniture d'échantillons est prévue mais n'est pas demandée au moment du dépôt des offres mais fera l'objet d'une demande particulière pendant la phase d'analyse des offres. Les échantillons seront à livrer pour la totalité des lots à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Haguenau, 64 avenue du Pr René Leriche, BP 40252 67504 Haguenau Cedex. Sur le quai de livraison principal situé à l'arrière de l'hôpital.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (
L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), le référé contractuel (L. 551-13 et suivants du CJA), et le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué ou de la publication de l'avis d'attribution.
VI.5)Date d’envoi du présent avis:10/07/2020
