Fournitures - 331862-2020

15/07/2020    S135

France-Strasbourg: Pain

2020/S 135-331862

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Numéro national d'identification: 26670057400012
Adresse postale: 64 avenue du Professeur Leriche, BP 40252
Ville: Strasbourg Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67091
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des marchés
Courriel: celluledesmarches@ch-haguenau.fr
Téléphone: +33 388063494
Fax: +33 388063046
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-haguenau.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pains frais et de pains surgelés pour le Centre hospitalier de Haguenau et la fourniture de pains frais pour la maison de retraite du Centre hospitalier de Haguenau

Numéro de référence: 2020-034
II.1.2)Code CPV principal
15811100 Pain
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation porte sur la fourniture de pains frais et de pains surgelés pour le Centre hospitalier de Haguenau et la fourniture de pains frais pour la maison de retraite du Centre hospitalier de Haguenau. Elle est composée de trois lots dont le détail figure dans les pièces techniques. Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition que les caractéristiques techniques stipulées au CCTP soient respectées.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains surgelés pour le Centre hospitalier de Haguenau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Site du Centre hospitalier de Haguenau.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains surgelés pour le Centre hospitalier de Haguenau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains frais pour le Centre hospitalier de Haguenau

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Site du Centre hospitalier de Haguenau.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains frais pour le Centre hospitalier de Haguenau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconductions

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains frais pour la maison de retraite du Centre hospitalier de Haguenau

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Site de la maison de retraite du Centre hospitalier de Haguenau.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pains frais pour la maison de retraite du Centre hospitalier de Haguenau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/09/2020
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À l'issue des marchés notifiés dans le cadre de cette consultation: fin 2025.

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché s'exécute à compter sa date de notification pour une durée de douze mois. La date prévisionnelle de début d'exécution est le 1.11.2020. Conformément à l'article 11 du règlement de la consultation, une fourniture d'échantillons est prévue mais n'est pas demandée au moment du dépôt des offres mais fera l'objet d'une demande particulière pendant la phase d'analyse des offres. Les échantillons seront à livrer pour la totalité des lots à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Haguenau, 64 avenue du Pr René Leriche, BP 40252 67504 Haguenau Cedex. Sur le quai de livraison principal situé à l'arrière de l'hôpital.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (

L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), le référé contractuel (L. 551-13 et suivants du CJA), et le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué ou de la publication de l'avis d'attribution.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/07/2020