Fournitures - 331874-2020

15/07/2020    S135

France-Nancy: Matériaux de bâtiment

2020/S 135-331874

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Nancy
Adresse postale: place Stanislas, case officielle nº 1
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: commandepublique@mairie-nancy.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.xmarches.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14327

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy
Adresse postale: 5 rue Léopold Lallement — BP 270
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54005
Pays: France
Courriel: commandepublique@mairie-nancy.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.nancy.fr/utile/social-et-solidarites/le-centre-communal-d-action-sociale-au-service-des-nanceiens-tout-au-long-de-leur-vie-337.html

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14327
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Ville de Nancy
Adresse postale: 1 place Stanislas
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: commandepublique@mairie-nancy.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.xmarches.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14327
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Ville de Nancy
Adresse postale: 1 place Stanislas
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: commandepublique@mairie-nancy.fr
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.xmarches.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achats de matériaux de construction pour les ateliers municipaux

II.1.2)Code CPV principal
44111000 Matériaux de bâtiment
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Dans le cadre général de l'entretien de ses bâtiments et de modernisation des équipements, les services municipaux engagent des travaux gérés en régie tant pour le compte de la Ville de Nancy que, par convention, pour le compte du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy nécessitant la fourniture de matériaux de construction pour les différents ateliers municipaux.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44800000 Peintures, vernis et mastics
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Peinture/papier peint.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimal ni maximal est passé en application des articles L. 2125-1º 1 R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois douze fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à quatre jours maximaux à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono-attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques: deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées.

Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Revêtement de sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimal ni maximal est passé en application des articles L. 2125-1º 1 R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois douze fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à quatre jours maximaux à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono-attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques: deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées.

Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115220 Matériel de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Chauffage/régulateurs/brûleurs fioul et gaz.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimal ni maximal est passé en application des articles L. 2125-1º 1 R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois douze fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à quatre jours maximaux à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono-attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques: deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées.

Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Matériel de plomberie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimal ni maximal est passé en application des articles L. 2125-1º 1 R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois douze fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à quatre jours maximaux à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono-attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques: deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées.

Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Matériel électrique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimal ni maximal est passé en application des articles L. 2125-1º 1 R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois douze fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à quatre jours maximaux à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono-attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques: deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées.

Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Quincaillerie/serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimal ni maximal est passé en application des articles L. 2125-1º 1 R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois douze fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à quatre jours maximaux à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono-attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques: deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées.

Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000 Produits en plastique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

PMMA (Altu Glass ou équivalent).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimal ni maximal est passé en application des articles L. 2125-1º 1 R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois douze fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à quatre jours maximaux à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono-attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques: deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées.

Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19212000 Tissu en coton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Coton gratté.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimal ni maximal est passé en application des articles L. 2125-1º 1 R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois douze fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à quatre jours maximaux à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono-attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques: deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées.

Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44531510 Boulons et vis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Visserie et consommables.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimal ni maximal est passé en application des articles L. 2125-1º 1 R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois douze fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à quatre jours maximaux à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono-attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques: deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées.

Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14622000 Acier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Acier/inox/aluminium.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du Code de la commande publique.l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois 12 fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à 4 jours maximum à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques : deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées. Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14820000 Verre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Verre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du Code de la commande publique.l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois 12 fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à 4 jours maximum à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques : deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées. Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Matériaux de construction.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du Code de la commande publique.l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois 12 fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à 4 jours maximum à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques : deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées. Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44191100 Contreplaqué
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

place Stanislas, case officielle nº 1, 54035 Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Contreplaqués, panneaux bois, bois et dérivés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé avec la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du Code de la commande publique.l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement une fois 12 fois, sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois. Concernant la partie à bons de commandes, les délais de livraison sont fixés à 4 jours maximum à compter de la notification du bon de commande. Les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique (accords-cadres mono attributaire). Les lots 4 et 5 font l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques : deux titulaires pour le lot 4 et trois titulaires pour le lot 5, sous réserve du nombre d'offres (accords-cadres multi-attributaires). Les variantes ne sont pas autorisées. Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires et révisables pour la partie à bons de commande. Prix unitaires fermes et révisables pour la partie à bons de commande, et prix global et forfaitaire fermes et définitifs pour la partie à marches subséquents.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/08/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/08/2020
Heure locale: 16:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343

Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la carrière
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343

Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/07/2020