Fournitures - 332004-2020

15/07/2020    S135

France-Angers: Papier pour photocopie et papier pour xérographie

2020/S 135-332004

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Lycée Auguste et Jean Renoir
Numéro national d'identification: 0492061z
Adresse postale: 15 impasse Ampère — BP 53512
Ville: Angers Cedex 01
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49035
Pays: France
Point(s) de contact: groupement.renoir49@ac-nantes.fr
Courriel: gestionnaire.0492061z@ac-nantes.fr
Téléphone: +33 241721050
Fax: +33 241721057

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://lyc-ajrenoir.paysdelaloire.e-lyco.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Groupement de commandes et de services des collèges et lycées du Maine-Et-Loire — papier, fournitures de bureau, produits d'hygiène et d'entretien

II.1.2)Code CPV principal
30197642 Papier pour photocopie et papier pour xérographie - TA17 - UB05 - FF01
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Groupement de commandes et de services des collèges et lycées du Maine-Et-Loire.

Coordinateur: lycée Renoir (Angers).

Trois lots: papier blanc et recyclé (lot 1), fournitures administratives, de bureau et papeterie (lot 2), produits d'hygiène et d'entretien (lot 3).

Appel d'offres ouvert, sous forme d'accord-cadre. Durée: 1 an (2021), renouvelable 2 fois (2022 et 2023).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 233 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Pas de combinaison possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier blanc

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Maine-Et-Loire

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de papier blanc pour une cinquantaine d'établissements scolaires, du second degré, de Maine-Et-Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 132 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle sauf dénonciation par le coordinateur ou le fournisseur. Renouvelable deux fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures administratives, de bureau et papeterie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Maine-Et-Loire

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures administratives, de bureau et papeterie pour une cinquantaine d'établissements scolaires, du second degré, de Maine-Et-Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle sauf dénonciation par le coordinateur ou le fournisseur. Renouvelable deux fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'hygiène et d'entretien

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Maine-Et-Loire

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de produits d'hygiène et d'entretien pour une cinquantaine d'établissements scolaires, du second degré, de Maine-Et-Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle sauf dénonciation par le coordinateur ou le fournisseur. Renouvelable deux fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/09/2020
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 22/12/2020
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/09/2020
Heure locale: 16:00
Lieu:

Lycée Renoir (Angers)

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

CAO du lycée Renoir

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette CS 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France

Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Lycée A. et J. Renoir
Adresse postale: 15 impasse Ampère
Ville: Angers
Code postal: 49035
Pays: France
Courriel: groupement.renoir49@ac-nantes.fr
Téléphone: +33 241721050

Adresse internet: https://lyc-ajrenoir.paysdelaloire.e-lyco.fr/

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/07/2020