Fournitures - 333885-2015

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23/09/2015    S184    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Tulle: Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir

2015/S 184-333885

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Ministère de la justice
11 rue Louis Paulin, BP 534
À l'attention de: M. le directeur du SEP-RIEP
19015 Tulle
France
Téléphone: +33 555299922
Fax: +33 555299959

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines neuves ou d'occasion pour la fabrication de chaussures (matériaux cuir et textile), et d'un ensemble d'aspiration, répartis en 15 lots séparés, destinés à l'atelier SEP-RIEP cuir du CP de Valence(26).
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Atelier SEP-RIEP cuir — cP de Valence, 26000 Valence.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture, installation et mise en service opérationnelle de machines neuves ou d'occasion pour la fabrication de chaussures (matériaux cuir et textile), et d'un ensemble d'aspiration, répartis en 15 lots séparés, destinés à l'atelier SEP-RIEP cuir du CP de Valence(26).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000, 42500000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Presse à découper à bras tournant
1)Description succincte
Presse à découper à bras tournant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Machine à parer
1)Description succincte
Machine à parer.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Machine à parer double entrainement
1)Description succincte
Machine à parer double entrainement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Machine à fixer les 1ères de montage
1)Description succincte
Machine à fixer les 1ères de montage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Machine à monter les bouts
1)Description succincte
Machine à monter les bouts.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Machine à réactiver les bouts
1)Description succincte
Machine à réactiver les bouts.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Machine à monter les emboitages
1)Description succincte
Machine à monter les emboitages.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Machine à poser l'adhésif crêpé
1)Description succincte
Machine à poser l'adhésif crêpé.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Machine à carder
1)Description succincte
Machine à carder.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Presse à souder
1)Description succincte
Presse à souder.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Four flash à réactiver les colles avant le pressage
1)Description succincte
Four flash à réactiver les colles avant le pressage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Banc de finissage
1)Description succincte
Banc de finissage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: Verin à poser les valves
1)Description succincte
Verin à poser les valves.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: Machine à galber
1)Description succincte
Machine à galber.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42700000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: Ensemble d'aspiration des colles
1)Description succincte
Ensemble d'aspiration des colles ( centrale + tables).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42500000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Les candidatures qui ne seront pas accompagnées des documents énoncés dans le RC ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes ne seront pas retenues.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le mode de règlement choisi par l'administration contractante est le virement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Marché attribué soit à une entreprise unique soit à des entreprises groupées solidaires.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO1519082015
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.10.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18.9.2015