Lieferungen - 334404-2020

16/07/2020    S136

France-Nice: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

2020/S 136-334404

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06100
Pays: France
Courriel: marches@lignesdazur.fr
Fax: +33 493165504

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lignesdazur.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entité adjudicatrice
I.5)Activité principale
Autre activité: Service de chemin de fer urbain, de tramway ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures complémentaires de pièces détachées et de service de maintenance pour les équipements des lignes du tramway et des bus de la Régie Ligne d'Azur. Attribution des lots 45 - 46 et 48

II.1.2)Code CPV principal
34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'objet du marché est l'acquisition de pièces détachées sur quatre lots:

— lot 45: fourniture de batterie traction de marque Adetel pour L2,

— lot 46: fourniture de consommables (quincaillerie, visserie, ampoules),

— lot 47: fourniture des accessoires et des équipements de graissage de marque Bijur Delimon,

— lot 48: fourniture pour girouette de marque Aesys pour bus.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 561 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et service de maintenance de batterie traction de marque Adetel pour L2

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31422000 Groupes de batteries
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché à pour objet la fourniture et les service de maintenance de batterie traction de marque Adetel pour la ligne 2 du tramway.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R. 2161-23,R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Ce lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 55 500 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de consommables

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316400 Articles de quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché à pour objet la fourniture de consommables (quincaillerie, visserie, ampoules).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R. 2161-23,R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Ce lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 35 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et service de maintenance pour girouette de marque Aesys pour bus

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture et les services de maintenance pour girouette de marque Aesys pour bus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R. 2161-23,R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Ce lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'Estimation annuelle non contractuelle du lot est de 3 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et service de maintenance des accessoires et des équipements de graissage de marque Bijur Delimon

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet les fournitures complémentaires de pièces détachées et les services de maintenance pour les équipements des lignes du tramway et des bus de la Régie Ligne d'Azur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure avec négociation (article R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21, R. 2161-23,R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Ce lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 10 200,00 EUR.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 042-098823
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 45
Intitulé:

Le présent marché à pour objet la fourniture et les service de maintenance de batterie traction de marque Adetel pour la ligne 2 du tramway

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA Alstom transport
Numéro national d'identification: 38919198200344
Adresse postale: Rue Albert Dhalenne
Ville: Saint-Ouen-sur-Seyne
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 93400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 333 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 333 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 46
Intitulé:

Le présent marché à pour objet la fourniture de consommables (quincaillerie, visserie, ampoules)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Somi SAS
Adresse postale: 1058 RD 6007
Ville: Villeuneuve-Loubet
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06270
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Foussier SAS
Adresse postale: ZAC du Monne, 21 rue du Chatelet
Ville: Allonnes
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 210 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 210 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 48
Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture et les services de maintenance pour girouette de marque Aesys pour bus

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Seipra score SAS
Numéro national d'identification: 32598655200041
Adresse postale: 6 chemin de l'Industrie
Ville: Dardilly
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
Code postal: 69570
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 18 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 18 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Seuls les lots 45, 46 et 48 ont fait l'objet d'une attribution. Le lot 47 sera attribué ultérieurement.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: Place Félix-Baret — CS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460

Adresse internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/07/2020