Lieferungen - 334490-2020

16/07/2020    S136

France-Paris: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2020/S 136-334490

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ministère de la défense — BCAC-CG195/M
Adresse postale: Case nº 51 — AP 205 1 place Joffre
Ville: Paris SP07
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75700
Pays: France
Courriel: Secteur.achats09@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 158398233
Fax: +33 158398447

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.defense.gouv.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles

Numéro de référence: 18M0038
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 533 833.33 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Peugeot

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Peugeot.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Renault

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Renault.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Toyota

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Toyota.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Volkswagen

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Volkswagen.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Ford

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Ford.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Citroën

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Citroën.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 154-379295
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Peugeot

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Toyota

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Volkswagen

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Ford

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Citroën

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures et de matériels spécifiques pour véhicules automobiles de marque Renault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société de vente d'automobiles de Créteil SVAC
Adresse postale: 35/41 rue de Valenton
Ville: Créteil
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94000
Pays: France

Adresse internet: http://www.renault.creteil.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 595 833.33 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75007
Pays: France

Adresse internet: http://paris.tribunaladministratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) Articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision attaquée»;

2) Articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative «Référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat»;

3) Articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative «Référé contractuel " dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution»;

4) Décision du Conseil d'État nº 378994, Département du Tarn-et-Garonne, du 4.4.2014 «Recours en contestation de validité du contrat par tout tiers au contrat sans considération de sa qualité, dans un délai de deux mois à copter des mesures de publicité appropriées»;

5) Articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les deux mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à a prescription quadriennale».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/07/2020