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Fournitures - 334648-2019

17/07/2019    S136    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Orléans: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

2019/S 136-334648

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Orléans
Numéro national d'identification: 21450234600015
Adresse postale: place de l'Étape
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06
Code postal: 45040
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits, petits matériels et services d'équipement pour le réseau des médiathèques d'Orléans

Numéro de référence: V19s0023
II.1.2)Code CPV principal
30100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de produits, petits matériels et services d'équipement pour le réseau des médiathèques d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un minimum et un maximum, alloti et reconductible.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Films adhésifs, petit matériel d'équipement, codes-barres, cartes lecteurs

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30190000
24911200
35126000
39561110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Ville d'Orléans 45000 — Orléans.

II.2.4)Description des prestations:

1re période

— montant minimum: 8 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 20 000,00 EUR HT.

Cumul périodes suivantes:

— montant minimum: 24 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 60 000,00 EUR HT.

Totaux (Toutes période confondues):

— montant minimum: 32 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 80 000,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des produits: solidité et maniabilité, durabilité dans le temps et compatibilité avec les équipements actuels existants, appréciées au regard des échantillons et fiches techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution de la prestation. Détail indiqué dans «renseignements complémentaires» / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du: — Montant total (TTC) du détail quantitatif estimatif (30 %) — Remise sur catalogue hors BPU telle qu'elle résulte du bordereau de prix unitaires (10 %) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels spécifiques d'équipement et d'entretien multimédias

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199500
24911200
35126000
39561110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Ville d'Orléans 45000 — Orléans.

II.2.4)Description des prestations:

1re période:

— montant minimum: 2 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 7 000,00 EUR HT.

Cumul périodes suivantes:

— montant minimum: 6 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 21 000,00 EUR HT.

Totaux (Toutes période confondues):

— montant minimum: 8 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 28 000,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des produits: solidité et maniabilité, durabilité dans le temps et compatibilité avec les équipements actuels existants, appréciées au regard des échantillons et fiches techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution de la prestation. Détail indiqué dans «renseignements complémentaires» / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du: — montant total (TTC) du détail quantitatif estimatif (30 %) — remise sur catalogue hors BPU telle qu'elle résulte du bordereau de prix unitaires (10 %) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Puces RFID et rouleaux pour automates de prêts

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30200000
24911200
35126000
39561110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Ville d'Orléans 45000 — Orléans.

II.2.4)Description des prestations:

1re période:

— montant minimum: 6 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 16 000,00 EUR HT.

Cumul périodes suivantes:

— montant minimum: 18 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 48 000,00 EUR HT.

Totaux (Toutes période confondues):

— montant minimum: 24 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 64 000,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des produits: solidité et maniabilité, durabilité dans le temps et compatibilité avec les équipements actuels existants, appréciées au regard des échantillons et fiches techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution de la prestation. Détail indiqué dans «renseignements complémentaires» / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du: — montant total (TTC) du détail quantitatif estimatif (30 %) — remise sur catalogue hors BPU telle qu'elle résulte du bordereau de prix unitaires (10 %) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Service reliure pour livres neufs ou usagés (lecture publique)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79971000
24911200
35126000
39561110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:

Ville d'Orléans 45000 — Orléans.

II.2.4)Description des prestations:

1re période:

— montant minimum: 4 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 12 000,00 EUR HT.

Cumul périodes suivantes:

— montant minimum: 12 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 36 000,00 EUR HT.

Totaux (Toutes période confondues)

— montant minimum: 16 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 48 000,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des prestations. Sous-critères indiqués dans «renseignements complémentaires» / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations apprécié au regard du détail quantitatif estimatif / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— un DC2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— un DC2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— un DC2 ou une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/08/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/08/2019
Heure locale: 14:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

— échantillons obligatoires: le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons demandé au titre du bordereau des prix unitaires avant le 30.8.2019 à 12:00 dernier délai. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Détails fixés au règlement de consultation.

— pour les lots 1, 2 et 3: détail du critère «Méthodologie d'exécution des prestations (20 %)»: organisation, moyens matériels mis à disposition, conditionnement proposé, modalités d'accès au catalogue fournisseur, apprécié au regard de l'ensemble du mémoire technique du candidat,

— pour le lot 4: sous-critère de la «Qualité technique des prestations» (60 %): la qualité technique est appréciée au regard de (s):

—— sous-critère 4-1: l'analyse des échantillons: qualité du travail de reliure réalisé, à savoir l'aspect du document après traitement qui doit s'approcher au maximum de l'aspect de l'édition courante, la tenue de la couverture et la solidité de la reliure; la qualité des fournitures prenant en compte leur solidité, leur durabilité et leur résistance demandés pour les différents types de reliure (45 %),

—— sous-critère 4-2: délais de livraison proposé par le candidat dans le cas des commandes urgente (15 %),

— les contenus et conditions de remise des offres sont fixés au règlement de consultation,

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats,

— négociation: interdite

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/07/2019