Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de periodiques et de documentation numerique pour L'Universite jean moulin lyon 3
Numéro de référence: 2022-36
II.1.2)Code CPV principal22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent marché porte sur la fourniture d'abonnements aux périodiques (ou publications en série) et la fourniture de ressources numériques édités en France et à l'étranger
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22210000 Journaux
22211000 Revues spécialisées
22211100 Journaux officiels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de périodiques généraux et juridiques publiés à l'étranger sous format papier seul ou couplé avec la version électronique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an ferme à compter de la date prévisionnelle du mercredi 02 novembre 2022. Il sera ensuite reconduit tacitement, par période annuelle, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de trois reconductions
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de ressources numériques françaises ou étrangères n'entrant pas dans le cadre des autres lots
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22210000 Journaux
22211000 Revues spécialisées
22211100 Journaux officiels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de ressources numériques françaises ou étrangères n'entrant pas dans le cadre des autres lots
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an ferme à compter de la date prévisionnelle du mercredi 02 novembre 2022. Il sera ensuite reconduit tacitement, par période annuelle, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de trois reconductions
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de périodiques généraux et juridiques publiés en France sous format papier seul ou couplé avec la version électronique
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22210000 Journaux
22211000 Revues spécialisées
22211100 Journaux officiels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de périodiques généraux et juridiques publiés en France sous format papier seul ou couplé avec la version électronique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an ferme à compter de la date prévisionnelle du mercredi 02 novembre 2022. Il sera ensuite reconduit tacitement, par période annuelle, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de trois reconductions
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 20/07/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 20/07/2022
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché public est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Le marché public peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an (sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans)
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:17/06/2022