Fournitures - 334782-2022

22/06/2022    S119

France-La Roche-sur-Yon: Imprimés et produits connexes

2022/S 119-334782

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Ville: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85925
Pays: France
Courriel: marches@chd-vendee.fr
Téléphone: +33 251446452
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chd-vendee.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Ville: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85925
Pays: France
Point(s) de contact: M. Nicolas RUIZ - Chef projet achat - Direction des Ressouces Matérielles
Courriel: Nicolas.ruiz@chd-vendee.fr
Téléphone: +33 251446192
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chd-vendee.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2052887&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture D'Imprimes divers pour les sites du ght 85

Numéro de référence: 2022_ACH_GHT_012
II.1.2)Code CPV principal
22000000 Imprimés et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture d'imprimés divers pour les sites du GHT 85. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles, sans minimum et avec maximum en valeur de 250 000euro(s) (T.T.C.) par an en vertu des articles R 2162-2 et R 2162-4 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la Commande Publique

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dossiers et chemises cartonnes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

dossiers et chemises cartonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

liasses autocopiantes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

liasses autocopiantes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pochettes pour archives medicales

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

pochettes pour archives medicales

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

communication interne/externe

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

communication interne/externe

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

registres et cahiers

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

registres et cahiers

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

feuillets differents formats

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

feuillets differents formats

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ordonnances securisees et non securisees

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

ordonnances securisees et non securisees

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

imprimes D'Analyse laboratoire et feuilles A4 PERSONNALISEES

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

imprimes D'Analyse laboratoire et feuilles A4 PERSONNALISEES

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

enveloppes, pochettes et cavaliers

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

enveloppes, pochettes et cavaliers

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

registres et documentations reglementaires

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

registres et documentations reglementaires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cartes et carnets multi-usages

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

cartes et carnets multi-usages

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dossier type tube zip clip

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

dossier type tube zip clip

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/07/2022
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/07/2022
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

premier semestre 2026

VI.3)Informations complémentaires:

a la demande expresse du CHD Vendée, chaque candidat pourra être amené à fournir, à titre gratuit, un échantillon physique de chaque article demandé. L'Objectif de l'envoi d'échantillons est de valider le visuel rendu ainsi que les caractéristiques techniques demandées. C'Est sur cette base que sera jugé la qualité du produit proposé (critère technique).Chaque article proposé en échantillon sera bien identifié et devra porter :Le no du lotle nom du candidat,la désignation exacte du produit,la référence,les échantillons qui pourront être demandés sont directement indexés dans l'annexe 1 " descriptif des imprimes ".3 échantillons au maximum pourront être demandés par lots.Il sera demandé des modèles de réalisation similaire pour nous permettre de bien vérifier la bonne compréhension de nos demandes et non pas d'un prototype de l'échantillon en question.Le refus d'organiser des tests ou l'organisation d'un test avec un matérieldifférent de celui proposé dans son dossier exposerait le candidat au rejet de son offre

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33 255101002
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

le candidat a la possibilité d'introduire - un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;- un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 rue de l'ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/06/2022