Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture D'Imprimes divers pour les sites du ght 85
Numéro de référence: 2022_ACH_GHT_012
II.1.2)Code CPV principal22000000 Imprimés et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture d'imprimés divers pour les sites du GHT 85. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles, sans minimum et avec maximum en valeur de 250 000euro(s) (T.T.C.) par an en vertu des articles R 2162-2 et R 2162-4 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la Commande Publique
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
dossiers et chemises cartonnes
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
dossiers et chemises cartonnes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pochettes pour archives medicales
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
pochettes pour archives medicales
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
communication interne/externe
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
communication interne/externe
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
feuillets differents formats
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
feuillets differents formats
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ordonnances securisees et non securisees
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
ordonnances securisees et non securisees
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
imprimes D'Analyse laboratoire et feuilles A4 PERSONNALISEES
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
imprimes D'Analyse laboratoire et feuilles A4 PERSONNALISEES
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
enveloppes, pochettes et cavaliers
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
enveloppes, pochettes et cavaliers
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
registres et documentations reglementaires
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
registres et documentations reglementaires
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cartes et carnets multi-usages
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
cartes et carnets multi-usages
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
dossier type tube zip clip
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
dossier type tube zip clip
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible pour deux périodes de 12 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur 2 mois avant la date anniversaire du marché, le marché est reconduit à l'identique
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le détail des besoins par établissement et par lot se trouve dans l'annexe no1 "descriptif des besoins". Dans la limite de 10% du montant total annuel du lot considéré, les établissements membres du GHT Vendée qui n'ont pas émis de quantité sur certains lots lors du lancement de l'appel d'offres pourront également commander sur tous les lots si un besoin viendrait à naitre dans le cadre du marché