Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
aoo 2022-2118 à 2120 fourniture de soudeuses et pour la realisation de prestations de maintenance et de controle de soudeuses
Numéro de référence: AOO 2022-2118 à 2120
II.1.2)Code CPV principal33100000 Équipements médicaux
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
l'Appel d'offres ouvert lancé par le Centre Hospitalier de Valenciennes porte sur la fourniture de soudeuses destinées à la Stérilisation Centrale, ainsi que des prestations de service associés aux soudeuses exploitées en Stérilisation Centrale
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de soudeuses pour stérilisation centrale
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.4)Description des prestations:
le lot no1 concerne l'acquisition de soudeuses et accessoires associés pour la Stérilisation Centrale.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra être reconduit tacitement pour une période 3 (trois) fois 1 (un) an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pse 1.1 poste télétravail ergonomique, PSE 1.2 ensemble matériel, PSE 1.3 contrat de maintenance préventive, PSE 1.4 contrat maintenance tout risque, PSE 1.5 contrôle performances
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
maintenance préventive et corrective de soudeuses
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50324100 Services de maintenance de systèmes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.4)Description des prestations:
les besoins du service de stérilisation du Centre Hospitalier de Valenciennes sont les suivants :
- Incluant la maintenance préventive des soudeuses et de leurs accessoires,
- incluant la maintenance curative des soudeuses et de leurs accessoires,
- incluant la couverture des équipements du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00,
- délais :
O De prise en compte : immédiat sur simple appel téléphonique ou mail
o de réponse : 2 h
o d'intervention : 48 h hors indisponibilités pièces
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra être reconduit tacitement pour une période 3 (trois) fois 1 (un) an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pse 2.1 Horaires étendus en semaine
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
qualifications de soudeuses
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50324100 Services de maintenance de systèmes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
contrôles de performances et qualifications opérationnelles sur les équipements du service de stérilisation du Centre Hospitalier de Valenciennes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra être reconduit tacitement pour une période 3 (trois) fois 1 (un) an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 27/07/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 27/07/2022
Heure locale: 16:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-lille@juradm.frTéléphone: +33 59542342
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel:
caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.frTéléphone: +33 83342565
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-lille@juradm.frTéléphone: +33 59542342
VI.5)Date d’envoi du présent avis:17/06/2022