Fournitures - 334796-2022

22/06/2022    S119

France-Brest: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités

2022/S 119-334796

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch reg et unvt de brest
Adresse postale: 2 avenue Foch
Ville: Brest Cedex
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29609
Pays: France
Courriel: Fabian.allot@chu-brest.fr
Téléphone: +33 298992014
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-brest.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch de morlaix
Adresse postale: rue Kersaint Gilly
Ville: Morlaix
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29672
Pays: France
Courriel: fabian.allot@chu-brest.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-morlaix.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch de landerneau
Adresse postale: route de Pencran Lavallot
Ville: Landerneau
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29707
Pays: France
Courriel: fabian.allot@chu-brest.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.hopital-landerneau.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles pour soins dentaires et réalisation de dispositifs médicaux sur mesure " prothèses dentaires "

Numéro de référence: 2022PHIE0079
II.1.2)Code CPV principal
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles pour soins dentaires et réalisation de dispositifs médicaux sur mesure " prothèses dentaires " pour le Groupement de commande de produits de santé du Finistère

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 01 : pates a empreintes et accessoires, cires, platres (24a) = lot 1 A 13

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 01 : pates a empreintes et accessoires, cires, platres (24a) = lot 1 A 13

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 02 : couronne, pivot-tenon, resine, rebasage (24b) = lot 14 A 23

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 02 : couronne, pivot-tenon, resine, rebasage (24b) = lot 14 A 23

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 03 : fonds de cavite, ciments, collage (24d) = lot 24 A 56

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 03 : fonds de cavite, ciments, collage (24d) = lot 24 A 56

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 04 : articles a usage unique (24e) =57 A 76

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 04 : articles a usage unique (24e) =57 A 76

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 05 : instruments = lot 77 A 121

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 05 : instruments = lot 77 A 121

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 06 : petit materiel D'Orthodontie (24g) = lot 122 A 125

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 06 : petit materiel D'Orthodontie (24g) = lot 122 A 125

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 07 : divers dentaire (24h) = lot 126 A 144

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 07 : divers dentaire (24h) = lot 126 A 144

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 08 : ENDODONTIE (24i) = lot 145 A 174

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 08 : ENDODONTIE (24i) = lot 145 A 174

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 09 : bouches de dents = lot 175

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 09 : bouches de dents = lot 175

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 10 : substituts osseux = lot 176 A 177

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 10 : substituts osseux = lot 176 A 177

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 11 : FRAISES (24c) = lot 178 A 215

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 11 : FRAISES (24c) = lot 178 A 215

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 12 : travaux prothetiques dentaires = lot 216 A 220

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 12 : travaux prothetiques dentaires = lot 216 A 220

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 13 : implants dentaires = lot 221 A 222

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 13 : implants dentaires = lot 221 A 222

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 14 : membranes collagenes resorbables = lot 223 A 224

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 14 : membranes collagenes resorbables = lot 223 A 224

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

classe 15 : plaque et vis D'Osteosynthese = lot 225 A 226

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

classe 15 : plaque et vis D'Osteosynthese = lot 225 A 226

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/07/2022
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/07/2022
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché prendra effet au 1er décembre 2022 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 30 novembre 2024. Au-Delà de sa première période d'exécution (30 novembre 2022), il pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Rennes Hôtel de Bizien
Adresse postale: contour de la Motte - cS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal Administratif de Rennes Hôtel de Bizien
Adresse postale: contour de la Motte - cS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Rennes Hôtel de Bizien
Adresse postale: contour de la Motte - cS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/06/2022