Lieferungen - 335162-2022

22/06/2022    S119

Frankreich-Troyes: Chemische Erzeugnisse

2022/S 119-335162

Bekanntmachung vergebener Aufträge

Ergebnisse des Vergabeverfahrens

Lieferauftrag

Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU

Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber

I.1)Name und Adressen
Offizielle Bezeichnung: troyes Champagne Métropole
Postanschrift: 1 Place Robert Galley
Ort: Troyes
NUTS-Code: FR France
Postleitzahl: 10000
Land: Frankreich
Kontaktstelle(n): Service Commande publique
E-Mail: marches.publics@troyes-cm.fr
Telefon: +33 325452727
Internet-Adresse(n):
Hauptadresse: http://troyes-champagne-metropole.fr
Adresse des Beschafferprofils: http://www.xmarches.fr
I.4)Art des öffentlichen Auftraggebers
Andere: EPCI
I.5)Haupttätigkeit(en)
Allgemeine öffentliche Verwaltung

Abschnitt II: Gegenstand

II.1)Umfang der Beschaffung
II.1.1)Bezeichnung des Auftrags:

fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relèvements de Troyes Champagne Métropole Lots 1 et 4 RELANCE

Referenznummer der Bekanntmachung: M2022-015
II.1.2)CPV-Code Hauptteil
24000000 Chemische Erzeugnisse
II.1.3)Art des Auftrags
Lieferauftrag
II.1.4)Kurze Beschreibung:

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques, réactifs et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par Troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement. Cette consultation concerne uniquement la fourniture et la livraison d'acide, soude, d'hypochlorite de sodium, de sel régénérant et de charbons actifs

II.1.6)Angaben zu den Losen
Aufteilung des Auftrags in Lose: ja
II.2)Beschreibung
II.2.1)Bezeichnung des Auftrags:

fourniture et livraison d'acide, soude, d'hypochlorite de sodium et de sel régénérant

Los-Nr.: 1
II.2.2)Weitere(r) CPV-Code(s)
24000000 Chemische Erzeugnisse
24320000 Organische Grundchemikalien
II.2.3)Erfüllungsort
NUTS-Code: FR France
Hauptort der Ausführung:

le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Le titulaire sera susceptible d'intervenir sur tout le périmètre et les différents ouvrages d'assainissement de TCM

II.2.4)Beschreibung der Beschaffung:

le lot no1 fait partie d'une consultation allotie comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude, d'hypochlorite de sodium et de sel régénérant -Lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers -Lot no3 : Fourniture et livraison de polymère -Lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs. Les lots no2 et 3 ont déjà fait l'objet d'une précédente et ont été attribués. Le présent marché concerne uniquement la relance des lots no1 et 4. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Pour chaque lot, le titulaire de l'accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre sera conclu avec un montant maximum : -lot no1 : montant maximum de 30 000 euros HT annuel. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2022. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=1er janvier de chaque année). Le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaires maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle.

II.2.5)Zuschlagskriterien
Qualitätskriterium - Name: Valeur technique / Gewichtung: 30
Qualitätskriterium - Name: Délai de livraison / Gewichtung: 10
Preis - Gewichtung: 60
II.2.11)Angaben zu Optionen
Optionen: nein
II.2.13)Angaben zu Mitteln der Europäischen Union
Der Auftrag steht in Verbindung mit einem Vorhaben und/oder Programm, das aus Mitteln der EU finanziert wird: nein
II.2.14)Zusätzliche Angaben
II.2)Beschreibung
II.2.1)Bezeichnung des Auftrags:

fourniture et livraison de charbons actifs

Los-Nr.: 4
II.2.2)Weitere(r) CPV-Code(s)
24000000 Chemische Erzeugnisse
II.2.3)Erfüllungsort
NUTS-Code: FR France
Hauptort der Ausführung:

le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Le titulaire sera susceptible d'intervenir sur tout le périmètre et les différents ouvrages d'assainissement de TCM

II.2.4)Beschreibung der Beschaffung:

le lot no4 fait partie d'une consultation allotie comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude, d'hypochlorite de sodium et de sel régénérant -Lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers -Lot no3 : Fourniture et livraison de polymère -Lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs. Les lots no2 et 3 ont déjà fait l'objet d'une précédente et ont été attribués. Le présent marché concerne uniquement la relance des lots no1 et 4. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Pour chaque lot, le titulaire de l'accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre sera conclu avec un montant maximum : -lot no4 : montant maximum de 20 000 euros HT annuel. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2022. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=1er janvier de chaque année). Le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaires maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle

II.2.5)Zuschlagskriterien
Qualitätskriterium - Name: Valeur technique / Gewichtung: 30
Qualitätskriterium - Name: Délai de livraison / Gewichtung: 10
Preis - Gewichtung: 60
II.2.11)Angaben zu Optionen
Optionen: nein
II.2.13)Angaben zu Mitteln der Europäischen Union
Der Auftrag steht in Verbindung mit einem Vorhaben und/oder Programm, das aus Mitteln der EU finanziert wird: nein
II.2.14)Zusätzliche Angaben

Abschnitt IV: Verfahren

IV.1)Beschreibung
IV.1.1)Verfahrensart
Offenes Verfahren
IV.1.3)Angaben zur Rahmenvereinbarung oder zum dynamischen Beschaffungssystem
Die Bekanntmachung betrifft den Abschluss einer Rahmenvereinbarung
IV.1.8)Angaben zum Beschaffungsübereinkommen (GPA)
Der Auftrag fällt unter das Beschaffungsübereinkommen: ja
IV.2)Verwaltungsangaben
IV.2.1)Frühere Bekanntmachung zu diesem Verfahren
Bekanntmachungsnummer im ABl.: 2022/S 055-141086
IV.2.8)Angaben zur Beendigung des dynamischen Beschaffungssystems
IV.2.9)Angaben zur Beendigung des Aufrufs zum Wettbewerb in Form einer Vorinformation

Abschnitt V: Auftragsvergabe

Auftrags-Nr.: M2022-015L1
Los-Nr.: 1
Bezeichnung des Auftrags:

fourniture et livraison d'acide, soude, d'hypochlorite de sodium et de sel régénérant

Ein Auftrag/Los wurde vergeben: nein
V.1)Information über die Nichtvergabe
Der Auftrag/Das Los wird nicht vergeben
Es sind keine Angebote oder Teilnahmeanträge eingegangen oder es wurden alle abgelehnt

Abschnitt V: Auftragsvergabe

Auftrags-Nr.: M2022-015L4
Los-Nr.: 4
Bezeichnung des Auftrags:

fourniture et livraison de charbons actifs

Ein Auftrag/Los wurde vergeben: nein
V.1)Information über die Nichtvergabe
Der Auftrag/Das Los wird nicht vergeben
Es sind keine Angebote oder Teilnahmeanträge eingegangen oder es wurden alle abgelehnt

Abschnitt VI: Weitere Angaben

VI.3)Zusätzliche Angaben:

la relance du lot no1 et du lot no4 a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.

En effet, s'agissant du lot no1, l'acheteur n'a reçu aucune offre dans le délai imparti. S'Agissant du lot no4, l'acheteur n'a reçu que des offres irrégulières

VI.4)Rechtsbehelfsverfahren/Nachprüfungsverfahren
VI.4.1)Zuständige Stelle für Rechtsbehelfs-/Nachprüfungsverfahren
Offizielle Bezeichnung: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Postanschrift: 25 rue du Lycée
Ort: Chalons-en-Champagne Cedex
Postleitzahl: 51036
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr
Telefon: +33 326668687
Internet-Adresse: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr
VI.4.3)Einlegung von Rechtsbehelfen
Genaue Angaben zu den Fristen für die Einlegung von Rechtsbehelfen:

1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. -Référé contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. 2)recours de droit commun : -Recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux. -Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative. -Recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. -Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi -Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale. -Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales

VI.5)Tag der Absendung dieser Bekanntmachung:
17/06/2022