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Fournitures - 335352-2016

28/09/2016    S187

France-Paris: Produits alimentaires divers

2016/S 187-335352

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Caisse des écoles du 11ème arrondissement
Adresse postale: 12 place Leon Blum
Ville: Paris Cedex 11
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75536
Pays: France
Courriel: commandes@cdeparis11.fr
Téléphone: +33 143790276
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://klekoon.com
Adresse du profil d’acheteur: http://klekoon.com
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://klekoon.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Restauration scolaire

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires.

II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. À titre indicatif, il est indiqué que le nombre de repas par jour est de 9 400 en période scolaire et 1 800 en période de vacances scolaires et mercredi.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 840 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes, pommes de terre et herbes aromatiques surgelés

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du XI — 75011 PARIS.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits surgelés (légumes, pommes de terre et herbes aromatiques) nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires du 11ème arrondissement desservis par 2 cuisines centrales en liaison froide et 4 cuisines sur place.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits élaborés et desserts surgelés

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du 11ème — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet la fourniture de produits élaborés et desserts surgelés nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires du 11ème arrondissement desservis par 2 cuisines centrales en liaison froide et 4 cuisines sur place.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraiches de veau, bœuf et agneau

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15111200 Viande de veau
15111100 Viande de bœuf
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du 11ème — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier à pour objet la fourniture de viandes de bœuf, veau et agneau fraîches nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires du 11ème arrondissement desservis par 2 cuisines centrales en liaison froide et 4 cuisines sur place.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de porc et charcuterie fraiche

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du 11ème — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet la fourniture de viande fraîche de porc et de produits de charcuterie nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires du 11ème arrondissement desservis par 2 cuisines centrales en liaison froide et 4 cuisines sur place.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles fraîches et surgelées

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15112100 Volaille fraîche
15112120 Dindes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du 11ème — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet la fourniture de volailles et de morceaux de découpe de volaille réfrigérés et surgelés nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires du 11ème arrondissement desservis par 2 cuisines centrales en liaison froide et 4 cuisines sur place.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre œuf, ovo produits, fromages et produits laitiers

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
15500000 Produits laitiers
15530000 Beurre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du 11ème — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet la fourniture de beurre, ouf, ovoproduits, fromages et produits laitiers nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires du 11ème arrondissement desservis par 2 cuisines centrales en liaison froide, 4 cuisines sur place et 14 satellites de liaison froide.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 630 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'épicerie générale

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331460 Légumes en boîte
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du 11ème — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet a fourniture de produits d'épicerie, conserves de légumes, de fruits, de poissons, produits céréaliers, produits déshydratés, corps gras, et boissons nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires du 11ème arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuiterie

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15821200 Biscuits sucrés
15812200 Gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines Caisse des écoles du 11ème — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet a fourniture de biscuits nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires du 11ème arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer frais et surgelés

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 Poissons
15211100 Filets de poisson frais
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du XI — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet la fourniture de produits de la mer frais et surgelés nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires du 11ème arrondissement desservis par 2 cuisines centrales en liaison froide et 4 cuisines sur place.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 330 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries salées et sucrées fraîches ou surgelées

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du 11eme — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet la fourniture de pâtisseries salées et sucrées fraîches ou surgelées nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires du 11ème arrondissement desservis par 2 cuisines centrales en liaison froide et 4 cuisines sur place.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain et viennoiseries Nord

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du 11ème — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires situés dans le secteur Nord de l'arrondissement du 11ème.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain et viennoiseries — Est

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du 11ème — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires du 11ème arrondissement situés dans le secteur Est de l'arrondissement du 11ème arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain et viennoiserie — Ouest

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du 11eme — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet t la fourniture de pains et viennoiseries nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires situés dans le secteur Ouest du 11ème arrondissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain et viennoiseries — Sud

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Cuisines caisse des écoles du 11ème — 75011 Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent cahier a pour objet dt la fourniture de pains et viennoiseries nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires situés dans le secteur Sud de l'arrondissement du 11ème.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-III°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/11/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/11/2016
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/09/2016