Services - 335625-2016

28/09/2016    S187

France-Marseille: Services de développement de logiciels d'édition de pages web

2016/S 187-335625

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Campus Centre — site Saint-Charles — 3 place Victor Hugo
Ville: Marseille
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 13331
Pays: France
Courriel: roxane.nourine@univ-amu.fr
Téléphone: +33 413550464
Fax: +33 491313136
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://dcp.univ-amu.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Université d'Aix Marseille
Adresse postale: campus Centre — site Saint Charles — 3, place Victor Hugo — bâtiment 1 — Rez de Chaussée — bureau no 5
Ville: Marseille
Pays: France
Point(s) de contact: Roxane Nourine — Responsable du Pôle des Marchés Publics du campus de Marseille centre
Téléphone: +33 413550464
Courriel: roxane.nourine@univ-amu.fr
Code NUTS: FR FRANCE
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://dcp.univ-amu.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestation de développpement des activités d'openedition en Italie pour le CLEO de l'université d'Aix Marseille.

Numéro de référence: 119/2016
II.1.2)Code CPV principal
72212224 Services de développement de logiciels d'édition de pages web
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché concerne des prestations de développement des activités d'openedition en Italie pour le CLEO de l'université d'Aix Marseille.

Le Centre pour l'édition Électronique Ouverte (Cléo) est une initiative publique à but non-lucratif soutenue par plusieurs grandes institutions de recherche et d'enseignement supérieur et dont les principales missions sont le développement de l'édition électronique en libre accès en sciences humaines et sociales, la diffusion des usages et compétences liées à l'édition électronique, la recherche et l'innovation autour des méthodes de valorisation et de recherche d'information induites par le numérique.

Le Cléo développe le portail Openedition, une infrastructure complète d'édition électronique au service de la diffusion des publications et de l'information en sciences humaines et sociales qui regroupe quatre plateformes.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72212224 Services de développement de logiciels d'édition de pages web
79342200 Services de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Le projet est structuré autour des activités suivantes:

A) La présentation des plateformes Openedition et la formation à leur utilisation en Italie.

B) La participation aux séminaire en Italie, conférences et aux rencontres ayant comme sujet l'édition électronique, la communication scientifique et les Humanités numériques et la réalisation des recherches et d'études sur les mêmes thèmes.

C) L'Accompagnement des éditeurs italiens qui adhérent à Openeditionbooks et Revues.Org

D) L'Organisation d'une communauté italienne pour l'écriture des carnets de recherche sur la plateforme Hypothèses.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 36 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations du présent marché s'exécuteront en Italie. Il a donc été décidé d'effectuer une publication au JOUE afin que les modalités de publicité soient librement adaptées en fonction des caractéristiques du présent marché. Ce dernier est une procédure adaptée au regard de l'article 27 du décret (no2016-360) du 25/03/2016.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Liste et description succincte des conditions: Le Dc1 « Lettre de candidature -

Désignation du mandataire par ses cotraitants » (utiliser de préférence l'imprimé cerfa

dc1 joint au dce*); Ce formulaire doit être dûment renseigné. — Le Dc2 « Déclaration

Du candidat individuel ou du membre du groupement » (utiliser de préférence l'imprimé

cerfa Dc2 joint au Dce*); Ce formulaire Dc2 complète le Dc1 et doit être dûment renseigné.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste et description succincte des critères de sélection: Le chiffre d'affaires global annuel

du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles (en euros Ht) en fonction de la date

de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Le

Candidat qui n'est pas en mesure de produire les renseignements ou documents

demandés par l'acheteur peut prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié à l'acheteur.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Un dossier de références de prestations comparables au marché qui

met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3

dernières années auprès de structures équivalentes (date du marché, lieu et montant du

marché). Si le candidat ne dispose pas des références demandées, il pourra présenter

tout moyen de preuve équivalent permettant de justifier d'un niveau de compétences

professionnelles suffisant pour exécuter le marché. — Les effectifs moyens annuels pour la dernière année disponible.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les prestations du présent marché s'exécuteront en Italie.

Le présent marché est subventionné par une convention État — aNR relative à l'action «Équipements d'excellence» (Equipex): Convention attributive d'aide n0 Anr-11-Eqpx-0013.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/10/2016
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/10/2016
Heure locale: 09:00
Lieu:

Campus Centre — site Saint Charles — pôle des marchés Publics.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La date d'ouverture des plis et est transmise à titre indicative car cette dernière n'est pas publique en France.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 9.1 du règlement de la consultation. Attention: le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491144813
Fax: +33 491811387
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffes du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/09/2016