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Fournitures - 336561-2021

05/07/2021    S127

France-Nogent-sur-Seine: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2021/S 127-336561

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Nogent-sur-Seine
Numéro national d'identification: 21100260500015
Adresse postale: 27 Grande rue Saint-Laurent
Ville: Nogent-sur-Seine
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10400
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-nogent-sur-seine.fr
Téléphone: +33 325216994
Fax: +33 325216987
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nogent-sur-seine.fr
Adresse du profil d’acheteur: www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de vêtements de travail et EPI — relance du lot no 4 — fourniture de vêtements d'accueil pour les agents du musée Camille-Claudel

Numéro de référence: 202121-200D
II.1.2)Code CPV principal
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Relance du lot no 4 pour la fourniture de vêtements d'accueil pour les agents du musée Camille-Claudel de Nogent-sur-Seine.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Musée Camille-Claudel de Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Le marché est passé en procédure adaptée (article R. 2123-1 du décret no 2018-1075 du 3.12.2018) prenant la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum. Il sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.

Il sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021, renouvelable deux fois par période de 12 (douze) mois par reconduction expresse sans que la durée totale puisse excéder le 31.12.2023 (soit trois ans).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique du produit / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Option broderie.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Conformément à l’article R. 2131-12 du code de la commande publique, le montant hors taxe de ce marché à procédure adaptée de services est inférieur à 90 000 EUR HT. L’avis de marché n’a donc pas été publié sur le JOUE. La publicité a été réalisée sur le BOAMP et un JAL.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202121-200D
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de vêtements d'accueil pour les agents du musée Camille-Claudel

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AJA
Numéro national d'identification: 40129462400036
Adresse postale: 31 avenue du Gard
Ville: Liverdun
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Adresse à laquelle le marché est consultable: mairie de Nogent-sur-Seine, 27 grande rue Saint-Laurent, 10400 Nogent-sur-Seine.

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 1 rue du Préfet-Claude-Érignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342771
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/06/2021