Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de manuels et d'ouvrages, de livres, de documents sonores, audiovisuels, numériques et jeux vidéos
Numéro de référence: 2019.36.00
II.1.2)Code CPV principal22110000
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Acquisition de manuels et d'ouvrages, de livres, de documents sonores, audiovisuels, numériques et jeux vidéos destinés au fonctionnement des classes élémentaires et maternelles et des services de la Ville de Villiers-sur-Marne.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 1: ouvrages documentaires et littératures générales adultes nouveautés et ouvrages de fonds pour le secteur adulte
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
Ouvrages documentaires et littératures générales adultes nouveautés et ouvrages de fonds pour le secteur adulte.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, puis sera renouvelable par tacite reconduction, 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale n'excède le 31.8.2023.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum: 5 000,00 EUR HT.
Montant maximum: 21 500,00 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 2: livres documentaires et littérature générale jeunesse et adolescents, nouveautés et ouvrages de fonds
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
Livres documentaires et littérature générale jeunesse et adolescents, nouveautés et ouvrages de fonds.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, puis sera renouvelable par tacite reconduction, 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale n'excède le 31.8.2023.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum: 5 000,00 EUR HT.
Montant maximum: 17 000,00 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 3: livres soldés et déstockés à prix réduits jeunesse et adolescents
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
Livres soldés et déstockés à prix réduits jeunesse et adolescents.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, puis sera renouvelable par tacite reconduction, 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale n'excède le 31.8.2023.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum: 0,00 HT.
Montant maximum: 2 000,00 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 4: livres en langues étrangères
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
Livres en langues étrangères.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, puis sera renouvelable par tacite reconduction, 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale n'excède le 31.8.2023.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum: 100,00 EUR HT.
Montant maximum: 1 500,00 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 5: livres sonores en français et en langues étrangères sur CD pour adulte et jeunesse
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)32353000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
Livres sonores en français et en langues étrangères sur CD pour adulte et jeunesse.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, puis sera renouvelable par tacite reconduction, 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale n'excède le 31.8.2023.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum: 500,00 EUR HT.
Montant maximum: 5 000,00 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 6: jeux vidéo pour PC et consoles Microsoft, Sony et Nintendo
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37532000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
Jeux vidéo pour PC et consoles Microsoft, Sony et Nintendo.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, puis sera renouvelable par tacite reconduction, 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale n'excède le 31.8.2023.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum: 500,00 EUR HT.
Montant maximum: 10 000,00 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 7: CD musicaux tous genres, nouveautés, déstockés, et produits de plus de 1 an
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234300
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
CD musicaux tous genres, nouveautés, déstockés, et produits de plus de 1 an.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, puis sera renouvelable par tacite reconduction, 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale n'excède le 31.8.2023.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum: 2 500,00 EUR HT.
Montant maximum: 10 000,00 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 8: films de fiction et documentaires sur DVD, avec droits de prêt et/ou de consultation négociés: nouveautés, déstockés, et produits de plus de 1 an
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
Films de fiction et documentaires sur DVD, avec droits de prêt et/ou de consultation négociés: nouveautés, déstockés, et produits de plus de 1 an.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, puis sera renouvelable par tacite reconduction, 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale n'excède le 31.8.2023.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum: 2 500,00 EUR HT.
Montant maximum: 10 000,00 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 9: partitions musicales
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22114400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, puis sera renouvelable par tacite reconduction, 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale n'excède le 31.8.2023.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum: 500,00 EUR HT.
Montant maximum: 2 000,00 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 10: ouvrages et manuels scolaires pour le fonctionnement des classes maternelles et élémentaires et de la petite enfance
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:
Ouvrages et manuels scolaires pour le fonctionnement des classes maternelles et élémentaires et de la petite enfance.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, puis sera renouvelable par tacite reconduction, 3 fois par période de 1 an, sans que sa durée totale n'excède le 31.8.2023.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimum: 10 000,00 EUR HT.
Montant maximum: 50 000,00 EUR HT.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
— la lettre de candidature ou DC1,
— le DC2 ou le DUME disponible sur le site du ministère de l'économie,
— un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— les attestations d'assurance responsabilité civile en cours de validité et garantissant les prestations objet du présent accord-cadre,
— en vertu de la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, le procès-verbal de la réunion du comité social et économique consacrée à l'examen du rapport et du programme mentionnés à l'article L. 2312-27 du code du travail. Cette pièce n'est cependant obligatoire que si le comité social et économique précité est mis en place, obligation légale pour les entreprises de plus de 11 salariés, au plus tard au 31.12.2019,
— présentation de la société.
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 06/09/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 06/09/2019
Heure locale: 14:00
