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Marché de travaux - 337116-2022
24/06/2022    S120

France-Châteauroux: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

2022/S 120-337116

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SCALIS
Numéro national d'identification: 81562046300035
Adresse postale: 14-16 Rue Saint Luc
Ville: Châteauroux
Code NUTS: FRB03 Indre
Code postal: 36000
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.scalis.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://polylogis.marches-publics.info/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://polylogis.marches-publics.info/accueil.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

marché de travaux - construction de logements

Numéro de référence: Le Poinconnet - Les Epinettes
II.1.2)Code CPV principal
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction de 54 logements Individuels et collectifs Le Clos des Epinettes 36 330 Le Poinconnet

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 17
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros oeuvre

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ravalement

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente Bois - Vêture

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture, zinguerie, étanchéité

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ossature métallique, serrurerie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries Extérieures Pvc, fermetures

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries Intérieures bois

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons, plafonds, doublage, isolation

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Isolation soufflée

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45323000 Travaux d'isolation acoustique
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie, sanitaires, chauffage, Ecs, Vmc

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage-faïence

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols souples

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture, revêtements muraux

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voiries, réseaux divers

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233120 Travaux de construction de routes
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Eclairage public

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
45112500 Travaux de terrassement
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:

Le Clos des Epinettes 36330 - Le Poinconnet

II.2.4)Description des prestations:

Voir Dce

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir Dce

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

les candidats sont priés de se conformer aux exigences mentionnées dans le Rc

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

les candidats sont priés de se conformer aux exigences mentionnées dans le Rc

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

les candidats sont priés de se conformer aux exigences mentionnées dans le Rc

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Scalis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application de l'article L21 12-2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/08/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/08/2022
Heure locale: 10:00
Lieu:

Scalis

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://polylogis.marches-publics.info/accueil.htm

Scalis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application de l'article L21 12-2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/06/2022