Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien des chaussées et trottoirs, les travaux d'asphalte, les travaux de pavage et de cantonniers en 11 lots séparés
Numéro de référence: 2200867
II.1.2)Code CPV principal45233141 Travaux d'entretien routier
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien des chaussées et trottoirs, les travaux d'asphalte, les travaux de pavage et de cantonniers en 11 lots séparés
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - 15e et 16e arr, et bois de Boulogne
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45233252 Travaux de revêtement de rues
45233220 Travaux de revêtement de routes
44113620 Asphalte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - 15e et 16e arr, et bois de Boulogne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 5 000 000 euro(s) HT et un maximum de 20 000 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - 8e, 17e et 18e arr
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45233252 Travaux de revêtement de rues
45233220 Travaux de revêtement de routes
45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - 8e, 17e et 18e arr
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 5 000 000 euro(s) HT et un maximum de 20 000 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - 11e, 19e et 20e arr
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45233252 Travaux de revêtement de rues
45233220 Travaux de revêtement de routes
45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - 11e, 19e et 20e arr
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 4 000 000 euro(s) HT et un maximum de 16 000 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - 5e, 6e, 7e et 14e arr
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45233252 Travaux de revêtement de rues
45233220 Travaux de revêtement de routes
45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - 5e, 6e, 7e et 14e arr
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 3 000 000 euro(s) HT et un maximum de 12 000 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - paris Centre, 9e et 10e arr
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45233252 Travaux de revêtement de rues
45233220 Travaux de revêtement de routes
45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - paris Centre, 9e et 10e arr
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 4 000 000 euro(s) HT et un maximum de 16 000 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - 12e et 13e arr, Bois de Vincennes, CMA (Bonneuil sur Marne), Boulevard Périphérique et Voies sur Berges
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45233252 Travaux de revêtement de rues
45233220 Travaux de revêtement de routes
45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
travaux d'entretien des chaussées et trottoirs - 12e et 13e arr, Bois de Vincennes, CMA (Bonneuil sur Marne), Boulevard Périphérique et Voies sur Berges
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 4 000 000 euro(s) HT et un maximum de 16 000 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'asphalte - paris centre, 8e, 9e, 10e, 11e, 17e, 18e, 19e et 20e arr
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45233252 Travaux de revêtement de rues
45233220 Travaux de revêtement de routes
44113620 Asphalte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
travaux d'asphalte - paris centre, 8e, 9e, 10e, 11e, 17e, 18e, 19e et 20e arr
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 2 000 000 euro(s) HT et un maximum de 8 000 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'asphalte - 5e, 6e, 7e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e arr, Bois de Boulogne, Bois de Vincennes, CMA, Boulevard Périphérique et Voies sur Berges
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45233252 Travaux de revêtement de rues
45233220 Travaux de revêtement de routes
44113620 Asphalte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
travaux d'asphalte - 5e, 6e, 7e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e arr, Bois de Boulogne, Bois de Vincennes, CMA, Boulevard Périphérique et Voies sur Berges
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 2 500 000 euro(s) HT et un maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de cantonniers - 8e, 15e, 16e, 17e et 18e arr
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45316200 Installation de matériel de signalisation
45233293 Installation de mobilier urbain
45442180 Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
travaux de cantonniers - 8e, 15e, 16e, 17e et 18e arr
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 800 000 euro(s) HT et un maximum de 3 200 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de cantonniers - paris centre, 9e, 10e, 11e, 19e et 20e arr
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45316200 Installation de matériel de signalisation
45233293 Installation de mobilier urbain
45442180 Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
travaux de cantonniers - paris centre, 9e, 10e, 11e, 19e et 20e arr
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 800 000 euro(s) HT et un maximum de 3 200 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de cantonniers - 5e, 6e, 7e, 12e, 13e et 14e arr
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45316200 Installation de matériel de signalisation
45233293 Installation de mobilier urbain
45442180 Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
travaux de cantonniers - 5e, 6e, 7e, 12e, 13e et 14e arr
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 800 000 euro(s) HT et un maximum de 3 200 000 euro(s) HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois