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Services - 337264-2016

29/09/2016    S188

France-Marne-la-Vallée: Aéronefs sans pilote

2016/S 188-337264

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Union des groupements d'achats publics
Numéro national d'identification: 77605646700587
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77444
Pays: France
Point(s) de contact: Baptiste Vassor
Courriel: bvassor@ugap.fr
Téléphone: +33 164732412
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ugap.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Autre activité: Centrale d'achats

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés et prestations techniques au moyen d'aéronefs civils télépilotés.

Numéro de référence: 16U043
II.1.2)Code CPV principal
34711200 Aéronefs sans pilote
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés et prestations techniques au moyen d'aéronefs civils télépilotés.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations techniques au moyen d'aéronefs civils télépilotés et traitements informatiques des données acquises

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71354200 Services de cartographie aérienne
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (Corse incluse) et, le cas échéant, départements, régions et collectivités d'outre-mer.

II.2.4)Description des prestations:

Prestations techniques au moyen d'aéronefs civils télépilotés et traitements informatiques des données acquises.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options sont décrites dans les avis d'appels public à la concurrence (AAPC).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés de type voilure fixe utilisés dans le cadre du scénario opérationnel S-2

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34711200 Aéronefs sans pilote
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (Corse incluse) et, le cas échéant, départements, régions et collectivités d'outre-mer.

II.2.4)Description des prestations:

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés de type voilure fixe utilisés dans le cadre du scénario opérationnel S-2.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Caractère innovant / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés à voilure fixe utilisés dans le cadre du scénario opérationnel S-4

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34711200 Aéronefs sans pilote
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (Corse incluse) et, le cas échéant, départements, régions et collectivités d'outre-mer.

II.2.4)Description des prestations:

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés à voilure fixe utilisés dans le cadre du scénario opérationnel S-4.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Caractère innovant / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés de type multirotor utilisés dans le cadre des scénarios opérationnels S-1, S-2 et S-3

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34711200 Aéronefs sans pilote
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

France métropolitaine (Corse incluse) et, le cas échéant, départements, régions et collectivités d'outre-mer.

II.2.4)Description des prestations:

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés de type multirotor utilisés dans le cadre des scénarios opérationnels S-1, S-2 et S-3.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Caractère innovant / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 062-107143
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 613169
Lot nº: 1
Intitulé:

Prestations techniques au moyen d'aéronefs civils télépilotés et traitements informatiques des données acquises

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/09/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Azur Drones
Numéro national d'identification: 811 794 601
Adresse postale: 49 rue Saint Didier
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75116
Pays: France
Courriel: stephane.morelli@azurdrones.com
Téléphone: +33 145535490
Adresse internet: http://www.azurdrones.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Air Marine
Adresse postale: 305 avenue de Mont de Marsan
Ville: Léognan
Code NUTS: FR612 Gironde
Code postal: 33850
Pays: France
Adresse internet: https://air-marine.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 6 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 6 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés de type voilure fixe utilisés dans le cadre du scénario opérationnel S-2

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés à voilure fixe utilisés dans le cadre du scénario opérationnel S-4

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Systèmes d'aéronefs civils télépilotés de type multirotor utilisés dans le cadre des scénarios opérationnels S-1, S-2 et S-3

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

L'accord-cadre cité à la rubrique IV.1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché.

Le lot n° 2 a été déclaré sans suite et les lots n° 3 et 4 ont été déclarés infructueux.

Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France
Courriel: mediation@ugap.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/09/2016