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Fournitures - 337299-2019

18/07/2019    S137    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Étienne: Produits alimentaires divers

2019/S 137-337299

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Saint-Étienne
Numéro national d'identification: 21420218600018
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42007
Pays: France
Courriel: marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone: +33 477487807

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.saint-etienne.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal de l'action sociale
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Bœufs
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42000
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.saint-etienne.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achats de denrées alimentaires pour la ville de Saint-Étienne et le centre communal d'action sociale

Numéro de référence: 18aoo177
II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes entre la ville de Saint-Étienne et le CCAS. Conformément à la convention constitutive du groupement d'une part, et aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 d'autre part, la ville de Saint-Étienne, en sa qualité de coordonnateur dudit groupement, assure l'organisation de l'ensemble de la procédure, signe et notifie les marchés avec le fournisseur retenu. La ville de Saint-Étienne et le centre communal d'action sociale s'assureront ensuite de la bonne exécution de leur marché. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande avec, pour chacun des lots un minimum pour chacun des membres du groupement et pas de maximum en application des articles 78 II 2 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 712 400.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'épicerie générale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15897200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
II.2.4)Description des prestations:

Montant minimum VSE 11 800 EUR HT/an, montant minimum CCAS 92 000 EUR HT/an, total estimatif VSE CCAS 207 600 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et avicoles

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
II.2.4)Description des prestations:

Montant minimum VSE 9 050 EUR HT/an, montant minimum CCAS 103 000 EUR HT/An, total estimatif VSE CCAS 224 100 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
II.2.4)Description des prestations:

Montant minimum VSE 34 500 EUR HT/an, montant minimum CCAS 112 500 EUR HT/an, total estimatif VSE CCAS 294 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie fraîches de porc, de volaille, produits de salaisons et autres produits traiteurs

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
II.2.4)Description des prestations:

Montant minimum VSE 15 500 EUR HT/an, montant minimum CCAS 47 500 EUR HT/an, total estimatif VSE CCAS 126 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
II.2.4)Description des prestations:

Montant minimum VSE 7 800 EUR HT/an, montant minimum CCAS 30 400 EUR HT/an, total estimatif VSE CCAS 76 400 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 238-543270
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Produits d'épicerie générale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/05/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à Pro
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Ville: Chaponnay
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69970
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 830 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Produits laitiers et avicoles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/05/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RHD Labo
Adresse postale: 289 allée de l'Industrie
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 896 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Produits surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/05/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Disval & DS Rhône Alpes
Adresse postale: allée de la Minéralogie, ZA Molina la Chazotte
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 176 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Charcuterie fraîches de porc, de volaille, produits de salaisons et autres produits traiteurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/05/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RHD Labo
Adresse postale: 289 allée de L'Industrie
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 504 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fruits et légumes frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux
Ville: Corbas
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69960
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 305 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les montants indiqués sont les montants estimés pour la durée totale du marché et l'ensemble des lots et des opérateurs. Sous réserve des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service marchés publics durant les heures d'ouverture au public.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 18 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/07/2019