Fournitures - 338083-2022

24/06/2022    S120

France-Quiberville-sur-Mer: Caravanes résidentielles

2022/S 120-338083

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de quiberville
Ville: Quiberville-sur-Mer
Code NUTS: FR France
Code postal: 76860
Pays: France
Courriel: mairie.quiberville@orange.fr
Téléphone: +33 235042133
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics.adm76.com
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.adm76.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.adm76.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.adm76.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: commune
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

relance suite déclaration sans suite Acquisition, livraison, installation d'habitations légères de Loisirs, de Résidences Mobiles de Loisirs Equipement d'hôtellerie de Plein Air à QUIBERVILLE 76

II.1.2)Code CPV principal
34144800 Caravanes résidentielles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

acquisition, livraison, installations d'habitations légères de Loisirs, de Résidences Mobiles de Loisirs Équipement d'hôtellerie de Plein Air à QUIBERVILLE 76 En tranche ferme - marché de fournitures pour l'implantation de 26 HLL en 5 lots En tranche optionnelle 1- marché de fournitures pour l'implantation de 10 RML et 2 hll pmr en 3 lots

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tranche ferme Fourniture et pose d'une HLL isolée avec 2 chambres et une sdb + aménagement intérieur

Lot nº: 4.2.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144800 Caravanes résidentielles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

quiberville 76860

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose d'une HLL isolée avec 2 chambres et une sdb + aménagement intérieur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

tranche ferme pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin tranche optionnelle pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

interreg

II.2.14)Informations complémentaires

bâtiments modulaires

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tranche ferme Fourniture et pose d'une HLL isolée avec 1 chambre et une sdb + aménagement intérieur

Lot nº: 4.2.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144800 Caravanes résidentielles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

quiberville 76860

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose d'une HLL isolée avec 1 chambre et une sdb + aménagement intérieur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

tranche ferme pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin tranche optionnelle pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

INTERREG

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tranche ferme Fourniture et pose d'une hll pmr isolée avec 2 chambres et une sdb + aménagement intérieur

Lot nº: 4.2.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144800 Caravanes résidentielles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

quiberville 76860

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose d'une hll pmr isolée avec 2 chambres et une sdb + aménagement intérieur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

tranche ferme pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin tranche optionnelle pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

INTERREG

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tranche ferme Fourniture et pose d'une HLL avec 2 chambres et une sdb + aménagement intérieur

Lot nº: 4.2.4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144800 Caravanes résidentielles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

quiberville 76

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose d'une HLL avec 2 chambres et une sdb + aménagement intérieu

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

tranche ferme pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin tranche optionnelle pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

interreg

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tranche ferme Fourniture et pose d'une HLL avec 3 chambres et une sdb + aménagement intérieur

Lot nº: 4.2.5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144800 Caravanes résidentielles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

quiberville 76860

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose d'une HLL avec 3 chambres et une sdb + aménagement intérieur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

tranche ferme pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin tranche optionnelle pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

interreg

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tranche optionnelle 1 Fourniture et pose d'une RML en bois et isolé avec 2 chambres et une sdb + aménagement intérieur

Lot nº: 4.3.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144800 Caravanes résidentielles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

quiberville 76860

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et pose d'une RML en bois et isolé avec 2 chambres et une sdb + aménagement intérieur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

tranche optionnelle pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

interreg

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tranche optionnelle 1 Fourniture et pose d'une RML en bois et isolé avec 3 chambres et une sdb + aménagement intérieur

Lot nº: 4.3.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144800 Caravanes résidentielles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

quiberville 76860

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et pose d'une RML en bois et isolé avec 3 chambres et une sdb + aménagement intérieur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

tranche optionnelle pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

interreg

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tranche optionnelle 1 Fourniture et pose d'une hll pmr en bois et isolé avec 2 chambre et une sdb + aménagement intérieur

Lot nº: 4.3.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144800 Caravanes résidentielles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

quiberville 76860

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et pose d'une hll pmr en bois et isolé avec 2 chambre et une sdb + aménagement intérieur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

tranche optionnelle pse pour tous les lots : fourniture, livraison et pose des mobiliers de jardin

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

interreg

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

définis dans le règlement de la consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/07/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/07/2022
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/06/2022